CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 268 résultats pour « Duchmann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

66878d1805d6f7f678d494cc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 04 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle

Page 14 sur 364

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC83 résultats

Journal officiel
Radiations

DUCHMANN, Sandy

SIREN 900846999Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

Voir →

Procédures collectives

SE GARAGE DUCHMANN

SIREN 411201544Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 19 Septembre 2025 - Liquidateur : SAS EGH MANDATAIRE JUDICIAIRE, En la personne de Maître Evelyne GALL-HENG 5 Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Les déclarations des créances sont à adresser au LIQUIDATEUR dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce)

25/01/2026

Voir →

Radiations

Brasserie Duchmann

SIREN 829162791Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

28/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Brasserie Duchmann

SIREN 829162791Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

25/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Brasserie Duchmann

SIREN 829162791Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

25/12/2025

Voir →

CA

14e Chambre

61631227615c943a65e043bd

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

2e chambre sociale

642e75798b510604f5bc1cc5

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dd39477fe04f5cc64bc

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, et devant Mme Véronique DUCHARNE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

651e5376a81daa831884f508

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère, faisant fonction de Présidente Madame Florence FERRANET, Conseiller Monsieur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6878840863001e49f9f269db

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69dd3854cdc6046d471f0626

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florian DUCHMANN ; Me Amélie BOURA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c91ab5f3eafe9fcf075f80

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

N° 22/02668 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE DE PROROGATION DE DELAI Nous, Caroline DUCHAC, Magistrat chargé du contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

6867638ba9510a2e90cf24e6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DUCHAC, présidente M.C. CALVET, conseiller S. CRABIERES, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : H.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2310124_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2321941_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2322652_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2323350_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2326823_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2316241_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DUCHON-DORIS Le greffier, R. DRAI Le greffier, R. DRAI Le Président, J-C. DUCHON-DORIS Le greffier, R. DRAI Le Président, J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2316338_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2318912_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2300595_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

696030b7cdc6046d47adc688

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Juge des Contentieux de la Protection en référé Fanny JEZEK, Greffier [W] [U], auditrice de justice DÉBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Laurent DUCHEMIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca8864781dc057dee7cac

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

03827 - N° Portalis DBVV-V-B7F-IBQY Affaire : [X] [L] C/ [D] [B] épouse [W] [N] [C] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC

Source officielle