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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503777_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Muller, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Schürmann, substituant Me Marcel, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504610_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1. M. A, ressortissant algérien né en août 1991, indique être entré en France à l'âge de 10 ans.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2108692_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105595_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206088_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er décembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100620_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2406220_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les observations de M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300652_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Délibéré après l'audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2305204_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405858_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507824_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'aide juridictionnelle provisoire : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501749_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Au cours de l'audience publique du 25 février 2025 à 11 heures 30, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2505802_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503559_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2304716_20230810

Administratif

10 août 2023

10 août 2023

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 10 août 2023 à 14 heures au cours de laquelle ont été entendus le rapport de Mme Triolet, les observations de Mme B et de Me Spinella

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2304737_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 7 août 2023 à 14 heures 30 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Triolet, - les observations de Me Le Coq

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206800_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022 à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208031_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 12 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202697_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2025. Le rapporteur, B. BUISSON La présidente, A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205463_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle

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