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8 238 résultats pour « Elsa LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

6696b4929a603a69290fd051

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05535 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSWB MINUTE: 24/1422 Nous, Elsa

Source officielle

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Annonces BODACC418 résultats

Journal officiel
Radiations

SINAYA, Marie, Elsa, LE MOAL

SIREN 487836694Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES JARDINS D ELSA

SIREN 390113520Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

02/06/2026

Voir →

Créations

LE DRU, Pauline, Elsa

SIREN 105483192Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MAINS D'ELSA

SIREN 843886235Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

29/05/2026

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Dépôts des comptes

Les Ateliers d'Elsa

SIREN 953513421Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

29/05/2026

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CA

Rétention_recoursJLD

éclaré se désister de l'appel dirigéc/LE PREFET DU GARD

64ddb866434f6ed969889cb3

Appel

16 août 2023

16 août 2023

, origine Juge des libertés et de la détention de [Localité 1], décision attaquée en date du 14 Août 2023, enregistrée sous le n° 23/04021 Monsieur [X] [O] CRA DE [Localité 1] Représentant : Me Elsa

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6879d9fa15cca238af935caa

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[D], [K], [U] [L] Représentant : Me Elsa PONCELET, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68f1d5c50b565ec7590f7cbf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Adresse 8] [Localité 2] [P] [S] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 6] [W] [S] [Adresse 4] [Localité 10] INTIMES Nous, Patricia GONZALEZ, Magistrat chargé de la mise en état assistée de Elsa

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafde0cdc6046d47577ebe

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

jugement du Tribunal Judiciaire de LIMOGES en date du 19 février 2024 OJLG Appel sur une décision du juge commissaire relative à l'admission des créances Grosse délivrée à Me Elsa

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafde4cdc6046d47577f98

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

EXPRO, JCP DE [Localité 2] ET : Monsieur [J] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elsa LOUSTAUD, avocat au barreau de LIMOGES G.A.E.C.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68dd98e4548223b2c7ad9bbb

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [Y] [I], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68dd98e8548223b2c7ad9c05

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [A] [S] fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697af6c7cdc6046d470f1830

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93c84cdc6046d47cd3cb2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e94acdc6046d47adf2b9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69733e9bcdc6046d476694b3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631325019f939ca6242c0f0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SE SA ALLIANZ IARD SAS QUALICONSULT SAS TRANSPORTS CAZAUX SMABTP SA AXA FRANCE IARD SA SMA SA SMA SA Grosse délivrée le à SCP AVOCAGIR Me Delphine BARTHELEMY- MAXWELL SELARL DGD AVOCATS Me Elsa

Source officielle
CA

Protection sociale

5fca5fa90a694546ea5cd84c

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Septembre 2020 Présidée par Joëlle DOAT, Président, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2221941_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

représentée par Me Menguy conclut à titre principal à sa mise hors de cause et à titre subsidiaire formule les protestations et réserves d'usage et demande l'appel à l'expertise de l'agence Summetron Elsa

Source officielle
CA

Chambre sociale

62f5ed6c6cb05105d4b7e60d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIJON, section EN, décision attaquée en date du 09 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 21/00023 APPELANT [C] [F] Représenté par Me Elsa

Source officielle
TJ

JCP

66c8cfde01163291db992a77

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[O] [Z], demeurant [Adresse 2] non comparant Mme [I] [N], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elsa RENER, avocat au barreau de LILLE Par mention au dossier en application de l'article 151

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6789f70939ae1759ccf606d6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

société PM NANCY Représentant : Me Sémir GHARBI de la SELARL SEMIR GHARBI, avocat au barreau de LYON, toque : 1009 INTIME Nous,Patricia GONZALEZ, Conseiller de la mise en état, assistée de Elsa

Source officielle
CA

1re chambre civile

68e1fd1320ac6488494aa639

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ENTRE : Madame [I] [X] née le 12 Juillet 1985 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Appelante Comparant, assisté de Me Elsa BARBAROUX, avocat commis d'office ET

Source officielle