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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d0d5be81a7b805de12b5ec
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb635cece1704f57475fb
6 avril 2023
6 avril 2023
agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI INTIMEES Madame [O] [I] Représentant : Me Cindy
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63f07ba86513ae05de86155d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[X] [C] Représenté par Me Cindy DENISSELLE-GNILKA de l'ASSOCIATION HERMARY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉ [3] Représentée par Mme [K] [M] dûment mandatée PARTIE INTERVENANTE
Source officielle1ère Chambre
670f58364ad0d5ee7d7e5b58
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Christian DONNADIEU, Président de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy NONDIER,
Source officielle1ère Chambre
671b35772edfb0b58c05eca3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DONNADIEU, Président de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy NONDIER, Greffière ; Vu l' article 370 du Nouveau Code de Procédure Civile, Vu l'acte de décès
Source officielle1ère Chambre
680b1a5e2364a383b774752c
24 avril 2025
24 avril 2025
Christian DONNADIEU, Président de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officiellesoc
613723d7cd5801467740ede6
30 octobre 2001
30 octobre 2001
J..., 2 / de Mme Dominique E..., 3 / de Mme Karine H..., 4 / de Mme Caroline D..., 5 / de Mme Cindy A..., 6 / de Mme Séverine L... , 7 / de Mme Patricia I..., 8 / de Mme Rachel Z..
Source officielleSociale B salle 3
64ae4ae5a1775905dba3bb4a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale D salle 2
6639c3c694131100082385f7
19 avril 2024
19 avril 2024
greffe le 19 Avril 2024, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre NOUBEL, Président et par Cindy
Source officielleSociale D salle 2
6639c3c694131100082385f9
19 avril 2024
19 avril 2024
greffe le 19 Avril 2024, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre NOUBEL, Président et par Cindy
Source officielleSociale D salle 2
6639c3c694131100082385fb
19 avril 2024
19 avril 2024
greffe le 19 Avril 2024, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre NOUBEL, Président et par Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90788
17 juin 2013
17 juin 2013
RG N : 12/ 00401 AFFAIRE : Mme Cindy Rolande Cécile X... épouse Y... C/ M. Franck Alexandre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbcf
7 avril 2011
7 avril 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Myriam BOULANGER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Cindy Z...
Source officielleSociale A salle 1
64ae4ae5a1775905dba3bb50
7 juillet 2023
7 juillet 2023
BETHUNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ [N] [P] : PRÉSIDENT DE CHAMBRE [F] [M] : CONSEILLER [E] [T] : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Cindy
Source officielle1ère Chambre
670f58364ad0d5ee7d7e5b5a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Christian DONNADIEU, Président de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy NONDIER,
Source officielleGNAL SEC SOC : CAF
ésentéec/DEFENDERESSE
67169a57b098d256e1fd3c42
9 octobre 2024
9 octobre 2024
publique du 09 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : MOLINO Patrick MARTOS Francis L’agent du greffe lors des débats : MULLERI Cindy
Source officielleChambre 01
65b2b274fd6229a4e58a238a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[U] [Y] se disant né le 3 juillet 2002 à [Localité 5] (Guinée) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Cindy MALOLEPSY, avocat au barreau de LILLE, Me Jean-Charles HOMEHR, avocat au barreau D’AMIENS
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd91
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ENEDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cindy FRIGERIO Me Roselyne SIMON-THIBAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 14 Avril 2025.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
68e409b9681ed727f2a4424c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/12097 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4FQX AFFAIRE : Mme [C] [M] (Me Cindy FRIGERIO) C/ Société
Source officielle1ère Chambre
6618cf0f7935f50008be4349
11 avril 2024
11 avril 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Réputé contradictoire, susceptible de déféré Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties
Source officiellePage 13 sur 70
BEAUDEGEL, Cindy, Véronique, Jeanine
23/08/2026
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Shopland, Shanon, Marie, Lesley, Cindy
23/08/2026
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RIVA, Cindy, Nelly, Fedora
23/08/2026
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Albus, Cindy
23/08/2026
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THERY, Céline, Cindy, MONTELLIER
23/08/2026
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