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11 937 résultats pour « Friede »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00239

Cassation

19 janvier 2012

19 janvier 2012

jusqu'alors titulaire d'un mandat général de gestion · de la société daté du 4 juillet 2005, prend acte de la révocation de ce mandat par A..., représentant légal de la société, de la désignation de Fred

Source officielle

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CC

civ1

61372210cd580146773f9f16

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

(Tarn), 3 ) Mme H..., Pierre, Frédérique, Marie F..., épouse de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD003436408

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

As the applicant and her friends refused to comply with the man’s demand, he held two of the applicant’s friends around their necks.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9283d

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Frédérique X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301199

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

et n'a pas à être pris en compte pour l'interprétation de celle-ci ; que la levée d'option a ainsi bien été effectuée par le bénéficiaire, Monsieur Patrick Y..., et adressée au promettant, Monsieur Fred

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01781

Cassation

21 septembre 2011

21 septembre 2011

retenu l'existence d'une telle faute dans la lettre de licenciement, après avoir relevé que la lettre de licenciement était motivée par le refus de Mme Frédérique Y... de venir travailler à son nouveau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10755

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Une « convention de conseil et d'assistance a été signée le 19 septembre 2013 entre Henner SAS et [J] & Friends SAR » représentée par Monsieur [B] [J], en qualité de gérant.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1994:99

CJUE

15 mars 1994

15 mars 1994

. # Arbejdskraftens frie bevægelighed - ligebehandling - udøvelse af fagforeningsrettigheder - deltagelse i administration af offentligretlige organer. # Sag C-118/92.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df96

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

C/ SARL ATELIER D'ARCHITECTURE FREDERIQUE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e391

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

né le 26 Août 1965 à LYON (69004) ... ... 69480 ANSE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Pierre PALIX, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Frédérique Y..

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2dc8acdc6046d47ce6056

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Paris, associé de la SELARL DRELYFUS-FONTANA, société d'Avocats,, [Adresse 3], ne comparaissant pas, C / DEFENDERESSE société COULEUR VILLAS SASU,, [Adresse 4], comparaissant par Maître Emilie FRIEDE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-11855

Admin. suprême

27 février 2018

27 février 2018

The applicant took a frying pan, broke some eggs into it and fried them over the Eternal Flame at the Tomb of the Unknown Soldier.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a68bcff606d9c4168d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 28C Minute n° 24/599 N° RG 23/01639 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCUJ 2 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMaître Emilie FRIEDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c49788aac83189e9b91

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 33845 Intimés : Madame [L] [T], représentée par Me Frédérique

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

ée par Maître Aude BLANDIN, avocat au barreau de NANCYc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES VOSGES

68a705c5fd86bff40ae59949

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Chambre Sociale - Section 1 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 25/00112 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FPVV Minute n° 2025/1258 PARTIES EN CAUSE : Madame [W] [L], représentée par Maître Frédérique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00484

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

De plus, il est corroboré par l'attestation de Monsieur Z... qui, lui aussi, a été sous traitement antidépressif du fait de « l'agressivité répétée à son égard » de Madame Frédérique X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c7a

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

, et Melle FRIEH, Greffier présent au prononcé.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007686484

Admin. suprême

6 juin 1980

6 juin 1980

FRED, BALTIMORE GEORGES, Z... HECTOR, A... RAYMOND, B... PIERRE, BORDY SERGY, D... GEORGES, F... BRUNO, CORNEILLE ALEX, G... CHARLES, I... MICHEL, J... FRED, K... MICHEL, K...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a46899cdc6046d47295d6a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 03/07/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro de rôle : 2025F606 Numéro de Procédure collective : 2024RJ446 Demandeur (s) : NET FREED

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428d9066fd7c90fc24b7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Pole social du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 31 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 18/15 APPELANTE : Société [14] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Frédérique

Source officielle