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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
65a780408121050008662ce7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a780448121050008662ce9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a780488121050008662ceb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a7804c8121050008662ced
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a780508121050008662cef
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a780548121050008662cf1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a7805c8121050008662cf5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65a780608121050008662cf7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00437_20240229
29 février 2024
29 février 2024
adapté, et elle a d'ailleurs été renouvelée dans ses fonctions en février 2017 ; la commune ne peut soutenir sans contradiction que des doutes sur ses capacités managériales seraient nés après une alerte
Source officielleChambre 1-11 HO
63ca424f9066fd7c90fc2372
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Signée par Madame Catherine LEROI, Conseillère et Madame Michèle LELONG, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, ******* EXPOSE DE LA PROCEDURE
Source officielleChambre 1-1
653a0635d0451e8318d0e8f9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f479
14 février 2012
14 février 2012
* * * Date de clôture de l'instruction : 03 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 12 Décembre 2011 Date de mise à disposition : 14 Février 2012 Audience présidée par Catherine
Source officielle5ème chambre sociale PH
6538b3e27ffc2c8318ee006f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 27 Juillet 2021, N°18/00522 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025284592
1 février 2012
1 février 2012
Article 2 : La COMMUNE D'INCARVILLE versera à Mme Catherine A la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69005c1c2481d356bd17010c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25/209 N° RG 25/00767 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WFIE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65321b849e4ea48318f5b0e0
17 octobre 2023
17 octobre 2023
D'APPEL DE RENNES N° 23/254 N° N° RG 23/00578 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UFA7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officielleChambre Premier Président
65bb4d261712fc000885eb66
19 octobre 2023
19 octobre 2023
D'APPEL DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le dix neuf octobre deux mille vingt trois A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026770415
14 décembre 2012
14 décembre 2012
B, propriétaire du bateau " Oasis ", pour la période allant du 21 février 2011 au 10 mai 2011 inclus, au taux de 100 euros par jour et par bateau et, d'autre part, en ce qui concerne Mme D, propriétaire
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b952
28 février 2008
28 février 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330e
24 mai 2016
24 mai 2016
: En application des dispositions de l'article 946 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 Février 2016 devant la cour composée de : Président : Madame Catherine
Source officiellePage 12 sur 261