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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
63c256910bfda47c90076028
10 janvier 2023
10 janvier 2023
COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION du 10 Janvier 2023 MINUTE N° 23/00019 N° RG 22/00722 - N° Portalis DBVS-V-B7G-FWMU joint au dossier 22/00637 Madame
Source officielle1ère Chambre
66a33c2502a12a235bae6d18
25 juillet 2024
25 juillet 2024
COUR D'APPEL DE BOURGES Chambre Commerciale BOURGES, le 25 Juillet 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° 102 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NEVERS en date du
Source officielle2ème CH - Section 1
66b30e062f025c562a988943
6 août 2024
6 août 2024
N° 2024/2529 COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème chambre civile - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 24/02110 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I5FE joint au dossier 24/2103
Source officielle1ère Chambre
66baf70df34129bfe1fee470
11 juillet 2024
11 juillet 2024
COUR D'APPEL DE BOURGES Chambre Commerciale BOURGES, le 11 Juillet 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° 92/2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CHATEAUROUX
Source officielleChambre Sociale
66c9777d3146d66d29a522d8
22 août 2024
22 août 2024
COUR D'APPEL DE BOURGES Chambre Sociale BOURGES, le 22 août 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° 39/2024 Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGES
Source officielle1ere Chambre
65d6f5bdd60f870008ffe58c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ere Chambre CIVILE N° minute ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 22/04414 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LTUR joint au dossier 22/4327 Monsieur [F] [O] Représentant
Source officielleChambre 4 A
670a1157f178dc2492b0f9f2
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CERELIA HOERDT représenté(e) par Me Sébastien BENDER ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Edgard PALLIERES, Magistrat de la mise en état, Vu les articles 367 et 783 modifié du code de procédure
Source officielle5ème chambre sociale PH
670a116ff178dc2492b0fb3c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 5ème chambre sociale PH ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 24/03138 joint au dossier 24/03134 Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661a202e4cfa010008a2d733
4 avril 2024
4 avril 2024
[C] [H] INTIME ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jocelyne RUBANTEL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le
Source officielleChambre Sociale
66347ea9789e5f0008d7cc50
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL DE BOURGES Chambre Sociale BOURGES, le 17 avril 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° 29/24 Décision attaquée : Jugement du conseil de prud'hommes de BOURGES (formation
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6785ff9188a2258b37c9d6e9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE JONCTION du 09 janvier 2025 Minute n° Jugement (N° 11-23-0004) rendu le 26 juillet 2024 par le tribunal d'instance d'Arras
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6785ff9188a2258b37c9d6eb
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE JONCTION du 09 janvier 2025 Minute n° Jugement (N° 21/02175) rendu le 02 août 2024 par le tribunal judiciaire de Valenciennes
Source officielle2ème CH - Section 1
68709b87123db6632de31762
10 juillet 2025
10 juillet 2025
N°25/2185 COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/01708 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGE6 joint au dossier 25/1709 Madame [G] [F] Représentant
Source officielle2ème CH - Section 1
68709b87123db6632de31770
10 juillet 2025
10 juillet 2025
N°25/2181 COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/01157 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JFCT joint au dossier 25/1158 APPELANT S.A.R.L
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6877343dbb004950a0567a89
10 juillet 2025
10 juillet 2025
attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 23 Mai 2025 dans l'affaire portant le n° RG 24/00336 Société [3] APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6877343ebb004950a0567a95
10 juillet 2025
10 juillet 2025
attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 2] en date du 24 Avril 2025 dans l'affaire portant le n° RG 24/02121 Mme [N] [Y] APPELANTE Organisme [3] INTIMEE ORDONNANCE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1a6a2364a383b77475d6
24 avril 2025
24 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE JONCTION du 24 avril 2025 Minute n° Jugement (N° 22/00817) rendu le 26 décembre 2024 par le tribunal judiciaire d'Arras
Source officielle2ème Chambre
67ef67946b85edc07d34538a
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème Chambre ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 25/00273 - N° Portalis DBV7-V-B7J-DY7N joint au dossier 25/258 S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
67f9f6fc190d73a10ce27dc2
11 avril 2025
11 avril 2025
COUR D'APPEL DE BOURGES Chambre Commerciale BOURGES, le 11 Avril 2025 ORDONNANCE DE JONCTION Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de BOURGES en date du 27 Février
Source officielle3ème Chambre
65a0eda55bbe450008b2cf00
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE JONCTION du 11 Janvier 2024 MINUTE N° 24/00022 N° RG 23/00505 joint au dossier 23/00442 S.A.
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