Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
67947fd08ab253a8400fb1f3
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Sophie COUPET, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd08ab253a8400fb1f5
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Sophie COUPET, conseillère
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2222867_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115878
30 décembre 2011
30 décembre 2011
de M. et Mme B ; qu'il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2403959_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu les pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab753a36bfc00008d68d9b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle11ème chambre
DTA_2403080_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de Mme Raoul a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C... A...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2108442_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Chilot-Raoul, avocat de M. A.
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f288
14 mai 1998
14 mai 1998
Raoul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 mai 1997, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Alain Y..., des chefs d'abus de confiance
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2518160_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Cette admission à l’aide juridictionnelle partielle a laissé à sa charge une partie des frais non compris dans les dépens.
Source officielle11ème chambre
DTA_2409760_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu les pièces du dossier.
Source officielleJuge unique (5)
DTA_2203578_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200080
20 janvier 2012
20 janvier 2012
Raoul n'habitait plus cette adresse, mais demeurait avec madame X... Marie Dominique ; que madame X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65a23f1f7ca18b0008e58369
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Gilles REVELLES, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2407747_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu les pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dade0cdc6046d475cf5e4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
- N° Portalis 35L7-V-B7J-CMIUF Décision déférée à la Cour : Jugement du 6 octobre 2025 - Tribunal de commerce d'EVRY - RG n° 2025L02071 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Raoul
Source officielle11ème chambre
DTA_2407161_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu les pièces du dossier.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008137270
16 juin 2003
16 juin 2003
Raoul X, demeurant ... ; M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449979.20220204
4 février 2022
4 février 2022
20 novembre 2015 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine a délivré à la société Boralex Energie Verte une autorisation d'exploiter un parc de six éoliennes sur le territoire de la commune de Marcillé-Raoul
Source officielle11ème chambre
DTA_2407406_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 11 sur 89