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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6079435d9ba5988459c4212c
15 décembre 1976
15 décembre 1976
D'INSTANCE DE TOURS ; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd94790
2 octobre 2019
2 octobre 2019
avocat au barreau de TOURS INTIMÉE SARL AUTOMOBILES DE SOLOGNE DEVENUE ANCIENS DEPOTS SPEC IALISES Représentée par Me Alexandre GODEAU de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00239
7 février 2008
7 février 2008
dont les motifs sont inintelligibles ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 12 décembre 2005, entre les parties, par le conseil de prud'hommes de Blois
Source officiellecr
LEANS, chambre correctionnelle, qui, dans la procédure suiviec/Eric X
61372544cd5801467741c53f
27 octobre 1993
27 octobre 1993
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - CIE MUTUELLE GENERALE D'ASSURANCES A BLOIS
Source officiellecr
61372552cd5801467741cc14
3 juin 1992
3 juin 1992
Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : VALENTIN X..., contre le jugement du tribunal de police de BLOIS
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59495
28 avril 1980
28 avril 1980
D'INSTANCE D'ORLEANS ; REMET, EN CONSEQUENCE, LA CAUSE ET LES PARTIES AU MEME ET SEMBLABLE ETAT OU ELLES ETAIENT AVANT LEDIT JUGEMENT ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BLOIS
Source officielleChambre Civile
66975e9e92a5b3e8ade13f10
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par acte d'huissier en date du 29 août 2008, Mme [E] a solliciété une expertise devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Blois.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007724212
20 avril 1988
20 avril 1988
Jean-Marius X..., demeurant 7 place Blaise Pascal à Courpière (63120), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule l'ordonnance en date du 15 juillet 1987 par laquelle le président du tribunal administratif
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02061
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Huglo, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Sopra Steria Group
Source officielleChambre Sociale-Section 1
67ef6e1047c7caf29d4c4eb9
3 avril 2025
3 avril 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de FORBACH, décision attaquée en date du 17 mai 2023, enregistrée sous le n° 22/00069 Affaire : Madame [N] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Wa Lwenga Blaise
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
660ef065fbb79e8fd3d32e9f
4 avril 2024
4 avril 2024
352J-W-B7G-CYJYX N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 04 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [C] [E] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Maître Blaise
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2501811_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
avoir suivi sa scolarité à Mayotte et obtenu le baccalauréat général en 2025 ; il ajoute qu’il souhaite poursuivre ses études en intégrant, à la rentrée de septembre 2025, le BTS ESF au sein du lycée Blaise
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300778
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Echappé, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la SCI Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la commune de Beuvillers, et après en avoir délibéré
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01955
27 juin 2018
27 juin 2018
mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ, de la société civile professionnelle YVES et BLAISE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201292
17 octobre 2019
17 octobre 2019
avocat général référendaire, Mme Thomas, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme T..., de la SCP Yves et Blaise
Source officiellecr
é sur les intérêts civils, et qui, dans la procédure suiviec/M. E
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50112
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Sur le rapport de M. d'Huy, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. P... U..., les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.
Source officielleciv1
6137218dcd580146773f4ba2
26 novembre 1991
26 novembre 1991
(Tarn-et-Garonne), 5°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie du Tarn, dont le siège est sis Cours Blaise Doumerc à Montauban (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : l'Aéroclub
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab8d
28 juin 2000
28 juin 2000
Guy B..., demeurant 6, Villa Blaise Pascal, 92200 Neuilly-sur-Seine, 6 / de M.
Source officielleciv3
61372219cd580146773fa3e0
31 mai 1994
31 mai 1994
Blaise X..., demeurant à Toulon (Var), cinquième Moulin des Dardennes, 3 ) de M. Gérard, Joseph, Antoine X..., demeurant ... (Loir-et-Cher), 4 ) de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305294_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Si elle soutient que son fils a été victime d'harcèlement durant toute sa scolarité et que son souhait d'intégrer le lycée de secteur Blaise Pascal en classe de seconde générale correspond à son projet
Source officiellePage 104 sur 359