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1 609 résultats pour « Timotei »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2410201_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0706DEC003616097

Admin. suprême

6 juillet 1999

6 juillet 1999

s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } THIRD SECTION   DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application no. 36160/97 by Timothy

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0130cdc6046d4759c81c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

IDIR, société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Timothée BRAULT, avocat au barreau de PARIS - #C0442 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC006200600

Admin. suprême

3 mars 2005

3 mars 2005

She and Mr de Pool had three children, Marie Claire de Pool, Roberto Timothy de Pool and Philip Frederik Dominic de Pool.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2501733_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

677ee160b01eea4cf01a7b30

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MGS [R] C/ [H] [D] [I] [M] Copies délivrées le : A l’audience du 10 Décembre 2024, Nous, Timothée AIRAULT, Juge de la mise en état assisté de Fabienne MOTTAIS, Greffier ; DEMANDERESSE S.C.I

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

642d14bccb8fa004f57da2c7

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Portalis 35L7-V-B7E-CCXZJ Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Novembre 2020 - Tribunal d'Instance de Paris APPELANT : Monsieur [F] [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Timothée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2506372_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

des armées a rejeté son recours formé le 5 mai 2025 auprès de la commission des recours des militaires contre la décision du 18 mars 2025 portant plan annuel de mutation métropole 2025 – navigateur-timonier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c109b3bf9fd47c90a13dbc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nathalie TIMOTEI de la SELARL CABINET TIMOTEI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR  :

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d4b2

Cassation

14 novembre 1994

14 novembre 1994

Tihoti, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 19 juillet 1994, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'attentat à la pudeur avec violence, contrainte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91018

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nolwenn X... ... 35600 REDON Appelante, comparante en personne ET Monsieur Timothé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2209164_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Le président de la 1ère chambre Timothée Gallaud La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce

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TA

1ère chambre

DTA_2211242_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211195_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Timothée Gallaud, président, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207106_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302702_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

Magistrat statuant seul

DTA_2200351_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Timothée Gallaud, premier conseiller, pour statuer sur les difficultés qui s'élèvent en matière de contravention de grande voirie, en application de l'article L. 774-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2110825_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

1ère chambre, JU

DTA_2101644_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

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TA

4ème Chambre

DTA_2003227_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Mme C, psychologue, est en situation de détachement depuis le 1er septembre 2019 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) le Timonier du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO

Source officielle