CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

43 624 résultats pour « absence du demandeur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8ddcdc6046d475fd704

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il est à précisé qu’il s’agissait du troisième renvoi de l’affaire en raison de l’absence du demandeur.

Source officielle

Page 1 sur 2182

Suivant →
TJ

Chambre JEX

69efbec5cdc6046d47c29485

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Après renvoi en raison de l’absence du demandeur étant malade, l’affaire a été rappelée à l’audience du 13 mars 2026 à laquelle M. [R] [N] n’a pas comparu. M.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

69d956bdcdc6046d47cf0865

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ENTRE : DEMANDEUR : S.A. [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par madame [T], munie d’un pouvoir ET : DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

JCP

695eb3bfcdc6046d478ad51d

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

; Attendu qu'en l'état de l'absence du demandeur à l'action en paiement il convient de prendre en considération la demande d'opposition et d'y faire droit ; Attendu qu'il y a lieu de déclarer l'action

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6866c563d33109fd079a9a3a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Monsieur Ulrich SCHALCHLI, Juge des référés, assisté(e) de Madame Fatma BELLAHOYEID, Greffière, Vu l’article 468 du code de procédure civile, Vu l’absence

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. LA GARENNE AUTOMOBILEc/S.C

678032ec9c3ba90f51dc5af9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PARDES PATRIMOINE DEMANDERESSE S.A.S. LA GARENNE AUTOMOBILE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mansour OTHMANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0095 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés

67f035b902fc178212f82988

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE RÉFÉRÉS ORDONNANCE DE CADUCITÉ RENDUE LE 02 AVRIL 2025 N° RG 24/02686 N° Portalis DB3R-W-B7I-Z7H4 N°de minute : [T] [C] c/ [Z] [N] DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Référés

S.A.R.L. EDN AUTOSc/Société AUTO1 EUROPEAN CARS B

67f035b502fc178212f828ee

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

EDN AUTOS c/ Société AUTO1 EUROPEAN CARS B.V DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

REINEc/S.A

67f035bc02fc178212f829e0

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[Localité 5] MARKET DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd41c3411ff3451e3f6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Adresse 2] non comparant ni représenté A Société CDC HABITAT, [Adresse 1] représentée par Me Anne-Geneviève HAKIM, avocat au barreau de BORDEAUX Vu l’article 468 du Code de procédure civile, Vu l’absence

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

660c48a51ff97dabd6b84571

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Septembre 1980 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] non comparante ni représentée A OPH GIRONDE HABITAT, dont le siège social est [Adresse 2] Vu l’article 468 du Code de procédure civile, Vu l’absence

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

660c48a61ff97dabd6b84590

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[D] [L] [C], Directeur général Vu l’article 468 du Code de procédure civile, Vu l’absence du demandeur qui n’a pas comparu à l’audience de ce jour, sans faire connaître de motif légitime de non comparution

Source officielle
TJ

Référés

678184636d34da2cbdcdd0bf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE RÉFÉRÉS ORDONNANCE DE CADUCITÉ RENDUE LE 07 JANVIER 2025 N° RG 24/01890 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZVIW N° : [U] [R], [S] [O] c/ [P] [N], [T] [N] DEMANDEURS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9572b5e5e648cc03af

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ccc) par LRAR Le : Pour le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE CADUCITÉ du 02 Juillet 2025 DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9572b5e5e648cc03b7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

parties (ccc) par LRAR Le : Pour le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG ORDONNANCE DE CADUCITÉ du 02 Juillet 2025 DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

J.E.X.

6a0f7055cdc6046d477dfb09

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DE VALENCIENNES JUGE DE L'EXÉCUTION DÉCISION DE CADUCITÉ DU : DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX (Art. 568 du C.P.C) JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame KHIARI, GREFFIER : Madame BIELITZKI, Greffier DEMANDEUR

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e97af13ea43407b912f62c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

(ccc) par LRAR Le : Pour le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE CADUCITÉ du 03 Octobre 2025 DEMANDEUR

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

660c48a41ff97dabd6b84540

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Maître Mathilde BOCHE de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX Vu l’article 468 du Code de procédure civile, Vu l’absence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed6ffd0da7cb996dcba662

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Me Laura MOUREY Le : Pour le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ORDONNANCE DE CADUCITÉ du 03 Octobre 2025 DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

67ec2af1dd062d9f810e06d2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représentés A Monsieur [E] [S] Madame [F] [S] demeurant ensemble [Adresse 1] représentés par Maître Catherine L’HYVER, avocat au barreau de BORDEAUX Vu l’article 468 du Code de procédure civile, Vu l’absence

Source officielle