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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
677d8d88b032d83cfd3e9aff
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Comparant en la personne de madame [M] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [R] [E] [T] Non comparant (avis médical du 03 janvier 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alexis
Source officiellePCP JCP référé
6585e2a7638cf45b25ce6a1c
22 décembre 2023
22 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/12/2023 à : Maitre Alexis BARBIER Maitre Virginie METIVIER M.
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d952c8cdc6046d47cec43c
8 avril 2026
8 avril 2026
En l’absence de dossier de plaidoirie au jour de l’audience, le tribunal pourra radier l’affaire ou statuer sans tenir compte des pièces non produites.
Source officiellePCP JCP requêtes
68ed44190da7cb996dc93f63
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 06 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [D] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Alexis
Source officiellePS ctx technique
67ed811fda9e15c5131fb4c6
1 avril 2025
1 avril 2025
supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 avril 2025 par Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président, Anais GOSSELIN et Christiane JOURDAIN, assesseurs assistées de Alexis
Source officiellePS ctx technique
67ed812dda9e15c5131fb691
1 avril 2025
1 avril 2025
supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 avril 2025 par Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président, Anais GOSSELIN et Christiane JOURDAIN, assesseurs assistées de Alexis
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7f747251e2b2424b90a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier. Le greffierLe président
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65a6d7f947251e2b2424b961
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier. Le greffierLe président
Source officiellePS élections pro
68dec3ca6af9fd1f8094dc01
2 octobre 2025
2 octobre 2025
° RG 25/03191 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAQEN Syndicat CFTC, dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MITTERRAND, Juge, assistée de Alexis
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6633da42c0d3e3fe99d179cc
30 avril 2024
30 avril 2024
EVENDI Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2024 à : Maître Alexis BARBIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00505 - N° Portalis 352J-W-B7H-C33MD N° MINUTE : 10/2024
Source officiellePS élections pro
66104196c9ea95b316fe1bdf
4 avril 2024
4 avril 2024
DES DÉBATS Audience publique du 19 mars 2024 JUGEMENT réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par mise à disposition le 4 avril 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente, assistée de Alexis
Source officiellePS élections pro
67081b0389f19e8c50f8d175
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 10 octobre 2024 par Sandra MITTERRAND, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier La présidente
Source officiellePS ctx protection soc 5
686579bc72b7e1b6bf1d7b6f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président, Anne-Marie BARLET, Jennifer BOCCARA, assesseurs, Damien CONSTANT, Greffier lors des débats et Alexis
Source officiellePS ctx protection soc 5
686579c372b7e1b6bf1d7cd7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président,Anne-Marie BARLET, Jennifer BOCCARA, assesseurs, Damien CONSTANT, Greffier lors des débats et Alexis
Source officiellePS ctx technique
67f6bbb8a9d5adc26061ef40
9 avril 2025
9 avril 2025
demandeur Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 avril 2025 par Xavier LE MITOUARD, Vice-président, Pascal CARPENTIER, Farida EL KHANTOUCHE, assesseurs assistés de Alexis
Source officiellePS élections pro
660c4d2d1ff97dabd6b8623f
2 avril 2024
2 avril 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 02 avril 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officiellePS élections pro
65a6d80347251e2b2424ba7b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 12 janvier 2024 par Aurélie LESAGE, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officiellePS élections pro
661436183bbdffcd9171a84f
5 avril 2024
5 avril 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 05 avril 2024 par Anne TOULEMONT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Source officielle5ème chambre 2ème section
66158798db5098996d5ad804
4 avril 2024
4 avril 2024
352J-W-B7I-C322S N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 04 Avril 2024 DEMANDERESSE Société BPCE IARD représentée par Me Alexis
Source officielleJAF section 1 cab 2
65849161e41137cbf9fc86f0
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Portalis 352J-W-B7H-C2AQQ N° MINUTE JUGEMENT rendu le 21 décembre 2023 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [M] [V] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexis
Source officiellePage 6 sur 2755