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297 résultats pour « Auble »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6704487f8d5cd4a875994109

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

, Nous, Françoise ROSENAU, magistrat du siège au Tribunal judiciaire de METZ, assistée de Marion BERGIA, Greffier, statuant en audience publique au Palais de Justice, Vu la décision du PREFET DE L’AUBE

Source officielle

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TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55ffecdc6046d47712326

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Jugement du : 03 avril 2026 Monsieur [Z] [F] c/ Monsieur [N] [D] DEMANDEUR Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Anne BAUDIER, avocat au barreau de l’AUBE

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

670421d98d5cd4a8758fffdd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Madame [T] a pris ses affaires pour intégrer le domicile des aubiers...

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68642ce90bb2f8a66ca61949

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Oriane DONTOT de l’AARPI JRF AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617, Me Pierre-Antoine JOUDELAT, avocat au barreau d’AUBE

Source officielle
TJ

JLD

670448808d5cd4a87599415e

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

Attendu qu’en l’espèce, Monsieur [T] a été condamné pour violences avec arme à une peine de huit mois d’emprisonnement avec interdicition de séjour dans l’Aube pendant trois ans et interdiction de détenir

Source officielle
TJ

JLD

67916844d4c7e89d7fe2f78c

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

Nous, Evelyne DE BEAUMONT, magistrat du siège au Tribunal judiciaire de METZ, assistée de Emilie BALLUT, Greffier, statuant en audience publique au Palais de Justice, Vu la décision du PREFET DE L’AUBE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67f811f3cf40727a0043d6bb

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

des Sociétés de PARIS sous le n789 821 535, dont le siège social est situé [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, défaillant La société L’AUBE

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

6a15f15ccdc6046d470648ae

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[H], [T], [J] [B] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 3] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat, Maître Anne-Sophie FARINE de la SCP THEMIS TROYES, avocat au barreau de l’Aube

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69de9c2dcdc6046d473dab69

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

B] Grosse le à DEMANDEURS Madame [E] [H] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Benjamin MADELENAT de la SELARL SF CONSEIL ET ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de l’AUBE

Source officielle
TJ

Surendettement

69dd43b3cdc6046d471fd124

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Attendu que par transmission par la Commission de surendettement enregistrée au greffe le 18 septembre 2025, la débitrice a contesté la décision d'irrecevabilité de la commission de surendettement de l'Aube

Source officielle
TJ

Pôle social

6786b54ddf5b5c7d10ca4db6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La SASU [10] a soulevé l'incompétence de la juridiction au profit du Tribunal judiciaire de Douai dès lors que le demandeur demeure à Auby(59 950) A l'audience du 19 décembre 2024, le conseil de M [M]

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f188cdc6046d47064bed

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Procédure Civile ; Attendu que par transmission par la Commission de surendettement enregistrée au greffe le 12 juin 2025, la société [3] a contesté la décision de la commission de surendettement de l'Aube

Source officielle
TJ

Surendettement

6a15f18ecdc6046d47064c52

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Attendu que par transmission par la Commission de surendettement enregistrée au greffe le 27 novembre 2025, le débiteur a contesté la décision d'irrecevabilité de la commission de surendettement de l'Aube

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55feecdc6046d47712215

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Par requête adressée au greffe du tribunal le 4 novembre 2024, l'OPH TROYES AUBE HABITAT a saisi le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Troyes en vue d'obtenir la condamnation

Source officielle
TJ

JLD

68e586e40e2901d10fa5f75e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

été rendue l’ordonnance dont la teneur suit, en audience publique ce jour, concernant : Madame [P] [I] née le 03 Août 1961 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] comparante assistée de Me Laëtitia AUBREE

Source officielle
TJ

JLD

670448808d5cd4a875994155

T. Judiciaire

5 octobre 2024

5 octobre 2024

judiciaire de METZ, assistée de Marion BERGIA, Greffier, statuant en audience publique au Palais de Justice, En présence de Mme [B] [T], interprète en langue albanaise, Vu la décision du PREFET DE L’AUBE

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d27

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Date naissance 3] 1967 à [Localité 12] (Haute-[Localité 10]) DEMEURANT : [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Maître Aurélien CASAUBON de la SELARL SF CONSEIL ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de l’AUBE

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f84cdc6046d47d24f07

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

mention du dispositif du présent jugement, conformément aux dispositions de l’article 1082 du code de procédure civile, en marge de : - l’acte de mariage célébré le 14 octobre 2017 à Fontaine-les-Grès (Aube

Source officielle
TJ

Surendettement

69de9c34cdc6046d473dac01

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

; Attendu que par transmission par la Commission de surendettement enregistrée au greffe le 18 août 2025, la SARL [3] a contesté la décision d'irrecevabilité de la commission de surendettement de l'Aube

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TJ

VENTES SUR SAISIES

687e90f541388e7853ac1395

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAM PAGNE BOURGOGNE (CRCAMCB), créancier poursuivant, représentée par Maître Christophe DROUILLY de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES avocat au Barreau de l’Aube

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