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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 3e Chambre
DTA_2121468_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Par la présente requête, la société Evolution demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions à fin d'annulation et d'injonction : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2003983_20240229
29 février 2024
29 février 2024
2023 ; - au regard de l'aggravation des instabilités sous-marines qui impacte directement la stabilité de la digue du large, donner son avis sur l'impact de ces constatations sur le sinistre et l'évolution
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1913301_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
D'autre part, aux termes de l'article 3.4 du CCTP, intitulé " maintenance évolutive " : " Cette prestation a pour objectif l'étude et la mise en place d'évolutions.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202071_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
le praticien qui la suit pour la sclérose en plaques n'a pas constaté d'amélioration de son état de santé sur le plan neurologique ; - une IRM cérébrale réalisée en juillet 2010 n'a pas montré d'évolution
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300045_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
; - l’expertise sollicitée est utile pour déterminer la cause exacte des désordres, leur étendue, leur évolution probable et le coût des travaux nécessaires pour y remédier dans la perspective d’une
Source officielle4 ème Chambre
DTA_1900343_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
En ce qui concerne le préjudice spécifique résultant des pathologies évolutives : 8.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104788_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la zone industrielle constituent de simples hypothèses ne permettant pas de retenir une évolution significative ; - M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903872_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En cinquième lieu, le préjudice lié aux pathologies évolutives, qui constitue un préjudice spécifique lié à une évolution possible de la maladie et à la crainte de voir apparaître d'autres pathologies
Source officielle11ème chambre
DTA_2208603_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il ressort de ces mêmes pièces que l'évolution de l'état de santé de la fille de Mme D épouse A est positive notamment sur le plan de la communication, bien qu'elle reste atteinte de troubles importants
Source officielle1ère chambre
DTA_2301124_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Il résulte de ces dispositions que le droit à pension est destiné à réparer toutes les conséquences des faits de service dommageables telles qu'elles se révèlent par suite de l'évolution physiologique,
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2102679_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
prévisible ; 3°) donner un avis motivé sur les causes et origines des désordres ; dans le cas de causes multiples, évaluer les proportions relevant de chacune d'elles ; dire si les dommages sont évolutifs
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402441_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Un électromyogramme réalisé le 20 mars 2022 à la clinique Korian Brocéliande de Caen a fait apparaître une dénervation massive et évolutive dans le territoire du nerf grand sciatique, ce qui a conduit
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300188_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Il soutient que : - atteint d'un diabète depuis de nombreuses années, il a été atteint d'une nécrose de l'hallux gauche évolutive ; - une amputation a été réalisée au sein du centre hospitalier de
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903250_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Après un épisode de dyspnée aiguë avec polypnée et encombrement important nécessitant des aspirations, l'évolution a été rapidement fatale, le décès du patient survenant le 2 septembre 2010.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205411_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A résulte de l'évolution prévisible de sa pathologie initiale depuis plus d'une dizaine d'années, ce qu'a retenu à sa suite la CCI.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2505806_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
soutient que : - en 2021 un carcinome épidermoïde bronchique de stade IV lui a été diagnostiqué ; - un scanner de mai 2024 a mis en évidence le caractère hypermétabolique et suspect d’une reprise évolutive
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304801_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Elle soutient que : - les fissurations apparues sur les ouvrages en cause sont évolutives et sont susceptibles d'endommager sévèrement les ouvrages en béton et en affectent la structure, dès lors qu'elles
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308940_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
de sa maladie génétique neurodégénérative, avec une évolution bulbaire traduisant une atteinte progressive du bulbe rachidien avec notamment des problèmes de déglutitions, de ventilation, de toux ;
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2201635_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
la description précises et détaillées des désordres affectant la propriété des époux E, notamment au regard du sol et du sous-sol des lieux litigieux, en indiquant leur date d'apparition, puis leur évolution
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2204099_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
époux G, sise 2 rue Edouard Krebs à Brumath (67170), en lien avec l'installation du nœud de raccordement optique aux abords du domicile des requérants, en indiquant leur date d'apparition, puis leur évolution
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