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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2207511_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme F et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404708_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503303_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002301_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107750_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407310_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501098_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2400662_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401850_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505857_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Ribeaud, greffier, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations M. B et de Me Huard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508050_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504126_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302875_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401142_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2202454_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2016 pour un appartement sis 13 rue Trachel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2407905_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405659_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme TRIOLET pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2001828_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa Triolet

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000728_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa Triolet

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2302616_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

administrative ; - le président du tribunal a délégué les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile à Mme Triolet

Source officielle

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