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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303477_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402082_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

A, qui est locataire d'un appartement dont elle est propriétaire au 22 rue Trachel à Nice.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508037_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306828_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502510_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302128_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Le rapport de Mme Triolet a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305575_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M.Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400328_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206032_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Triolet, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104105_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507845_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502590_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405655_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Ribeaud, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Combes, substituant Me Schürmann et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2202796_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

A B, représenté par Me Triquet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) rejetant le recours préalable obligatoire qu'il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507234_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303121_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les observations de Me Coutaz, représentant M. B. 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303216_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, président, MM. Morel et Doulat, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306864_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Villard, - et les observations de Mme C. 1.

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2304776_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en application de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405560_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Palmer, greffier, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de M. A, représentant les occupants.

Source officielle

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