Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2203043_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2103962_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208855_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Ouedraogo, représentant Mme A, présente.
Source officielle9ème chambre
DTA_2006776_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2000674_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2300425_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2300427_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604906_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
B... a sollicité des mesures réservées aux candidats en situation de handicap pour le passage des épreuves de brevet de technicien supérieur option opticien-lunetier.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506921_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
fait qu’il n’y a pas que des lieutenants de louveterie qui sont concernés par cette autorisation de tirs, mais aussi des chasseurs, et que ces derniers pourront aussi bénéficier de l’utilisation de lunettes
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209836_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
obstacle à la poursuite de son contrat d'apprentissage au sein de l'entreprise qui l'emploie dans le cadre de sa formation professionnelle en alternance en brevet de technicien supérieur opticien lunetier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102666_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il en va de même, en tout état de cause, de la formation à laquelle l'intéressé est inscrit au titre de l'année scolaire 2020/2021 pour apprendre le métier d'opticien lunetier.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2303119_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
canalisation de rejet d'effluents atmosphériques sous six mois et de réaliser une campagne de mesure des rejets atmosphériques sous neuf mois, dans son établissement situé sur le territoire de la commune de Luneray
Source officielle9ème chambre
DTA_2107528_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2102860_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Luneau , première conseillère, M. Demas, conseiller.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404747_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300052_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
difficultés de vision, de déplacement, d'embonpoint, [le] soulagement de la vie quotidienne et corporelle, [l']amélioration du confort de chacun et chacune au moyen de produits du type stick nettoyant lunettes
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2413419_20241102
2 novembre 2024
2 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2211330_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau. - et les observations de Me Giuliani représentant M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2108045_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daele, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2010149_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daele, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 4 sur 34
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