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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2201227_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Arnould, rapporteur public ; - et les observations de Me Gardien, représentant l'Université Jean Moulin Lyon 3. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2101888_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
communiqués ; - l'administration n'a pas notifié les classements et ne les a pas motivés ; - il est chargé de la mission d'identifier les lynx sur clichés, mission régionale qui ne relève pas normalement
Source officielle7ème chambre
DTA_2007102_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Arnould, rapporteur public. - et les observations de Me Gidon, substituant Me Paquet-Cauet, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2103235_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
D doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision de refus de reconnaissance de son ancienneté et de nomination en qualité d'ingénieur et de condamner la ville de Lyon à l'indemniser
Source officielle7ème chambre
DTA_2204446_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Arnould, rapporteur public. -et les observations de Mme C. Six notes en délibéré présentées par Mme C ont été enregistrées les 2, 3, 4 et 5 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePrésident Delage
DTA_2301827_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
la RATP de 1%, 5% et 13% suites à des accidents du travail consolidés ; -il a des séquelles d'un traumatisme dorsal et cervical, ainsi que des cervicalgies chroniques accompagnées, de névralgie d'Arnold
Source officielle7ème chambre
DTA_2105335_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Arnould, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes susvisées n° 2105335 et n° 2105411 présentées par M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203270_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
A B, représenté par Me Arnout, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 février 2022 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de faire droit à sa demande de regroupement familial
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102286_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Point douloureux au niveau de l'émergence du nerf d'Arnold.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200532_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Concernant l'aptitudes physique des agents, l'annexe II.I.2.1 de cet arrêté précise notamment que : " () Les exigences suivantes en matière de vision doivent être respectées () : - vision des couleurs normale
Source officielle7ème chambre
DTA_2107598_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Arnould, rapporteur public ; - et les observations de Me Sanzari, substituant Me Kleber, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108763_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
A B, représenté par Me Arnoult Le Normand, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 10 mai 2021 par laquelle le maire de Chatou a délivré à la société
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2307174_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Laso, juge des référés ; - les observations de Me Souchon, substituant Me de Laubier, représentant Mme A ; - les observations de Me Arnould, représentant le centre gérontologique départemental des
Source officielle1ère Chambre
DTA_2411911_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 novembre 2024 et 11 avril 2025, Mme B C, représentée par Me Arnould, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 octobre
Source officielle7ème chambre
DTA_2107903_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Arnould, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2103867_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Arnould, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2109967_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Arnould, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2102844_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En particulier, les courriels échangés par celle-ci avec son supérieur ne révèlent pas des relations excédant les limites normales de l'exercice du pouvoir hiérarchique et le fait que son congé de maladie
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200135_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
d'experts composé du docteur D I, demeurant Hôpital Pasteur 1 - I- 3, 30 Voie Romaine à Nice (06000), du docteur F H demeurant 2 Allée des Biches à Marseille (13012) et du docteur C E demeurant Institut Arnault-Tzanck
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401077_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
A soutient que : - le 26 janvier 2023 vers 8h45 en sortant d'un laboratoire, il a chuté sur la voie publique, sur son genou et s'est luxé l'index ; - il s'est rendu au centre Arnault Tzanck le lendemain
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