Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
642d1435cb8fa004f57da062
4 avril 2023
4 avril 2023
DU 04 AVRIL 2023 N°2023/ 74 Rôle N° RG 22/05337 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGSZ [Z] [Y] C/ [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Xavier
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
- N° Portalis DBVB-V-B7I-BN2OB Société [5] C/ MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le 10 octobre 2025: à : Me Xavier
Source officielleChambre 1-4
63c1050bbf9fd47c90a13588
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LE GOELAND Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Xavier COLAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de GRASSE en date du
Source officielleChambre 1-4
6312eefd2e6a8e4f13ca618b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
LE GOELAND Représentée par Me Xavier COLAS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Mme Rose-Marie PLAKSINE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-4 de
Source officielleChambre 1-9
651fa4f2c601f083189914b0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ATC LE RELAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marilyne MOSCONI Me Xavier COLAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en date du 18
Source officielleChambre 4-2
66ebc043b777bc8e4ad635d5
5 avril 2024
5 avril 2024
NEWREST RESTAURATION Copie exécutoire délivrée le : 05 Avril 2024 à : Me Muriel OUDIN , avocat au barreau de MARSEILLE Me Xavier COLAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marie-Pierre
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567c2
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 4] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Floris RAHIN, avocat au barreau de GRENOBLE et représenté par Maître Xavier
Source officielleChambre 3-1
6970e9b9cdc6046d471fc56e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Françoise BOULAN substituée par Me CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Xavier
Source officielleService des Référés
65b20c79c4cf860008dff469
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Madame [V] [G] née le 28 mars 1974 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité française [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Xavier
Source officielleChambre Commerciale
63538803513cb5adff9436cd
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Localité 5] (05) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Xavier
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27f9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Localité 1] Représentée par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, substituant sur l'audience Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e275
22 juin 2011
22 juin 2011
COLAS RAIL VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE AMEC SPIE RAIL (FR) ...
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88034
2 février 2006
2 février 2006
Ce jugement a été signifié à COLAS NORD PICARDIE et à sa filiale le 7 Mai 1997.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
679089a0a212a19f662df696
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COLAS Représentée par Me François-xavier CHEDANEAU de la SELARL TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS - N° du dossier 20221115 --------------------------------------------------------------------
Source officielleChambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf9c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il fait valoir à cet égard que les sociétés Colas Centre Ouest et Colas Projects appartiennent à un même groupe, le groupe Colas, que ses fonctions étaient identiques, que son ancienneté et son salaire
Source officielleChambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a47
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il précise que le contenu du colis était un pantalon pour femme de marque Puma.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccbc
31 octobre 2008
31 octobre 2008
Comparant en personne, assisté de Me GASNIER, avocat au barreau d'ALENCON INTIMEE : EARL XAVIER Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f51c
16 novembre 2005
16 novembre 2005
DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assistée de Maître TRICOT substituant Maître Philippe CHAILLET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES LA COLAS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61631f488007cf6451ddcc5c
16 février 2012
16 février 2012
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués Ayant pour conseil Me Xavier
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fd9d19a7114250ba0ccdd5a
19 novembre 2019
19 novembre 2019
RAIL, COLAS ROUTE CNM, ALSTOM TRANSPORT, VALERIAN, DPT TERRASSEMENT la conception, la construction et la mise à disposition de la ligne ferroviaire CNM.
Source officiellePage 1 sur 11
COLAS, Xavier, Louis
16/01/2026
Voir →
COLAS, Xavier, Louis
18/12/2024
Voir →
La Maison du Bois, COLAS, Xavier, COLAS-ROUZAIRE
28/03/2023
Voir →
LES JARDINS DU PAYSAGISTE, COLAS, Xavier Pascal
04/12/2020
Voir →