Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
677e14b126e046654dc50da3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [E] [F] Représenté par Me Marie-laure LEVILLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89179
7 février 2007
7 février 2007
PHILIPPE-ABEL LEVILLAIN ALEXANDRE LEVILLAIN COMMUNE DE SAINT ANTOINE DE FICALBA RG N : 06/01210 (jonction avec le 06/1383) - A R R E T No157 -07 ----------------------------- Prononcé à l'audience
Source officielle5ème Chambre
671b35ad2edfb0b58c05f032
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [C] [X] Représentée par Me Marie-laure LEVILLAIN
Source officielleChambre Etrangers/HSC
642d14ebcb8fa004f57da3cc
4 avril 2023
4 avril 2023
[W] [Y] né le 15 Janvier 1982 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au [Adresse 2] ayant pour avocat Me Marie-Laure LEVILLAIN, avocat au barreau
Source officielle4ème Chambre
635b7217b201587f74be03f9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
publiquement le 27 Octobre 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [S] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie-Laure LEVILLAIN
Source officielleRéférés Civils
6346596ec024d1adffef76d0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
**** Vu l'assignation en référé délivrée le 27 Juin 2022 ENTRE : Madame [H] [D] née le 09 Septembre 1961 à [Localité 6] (44) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Laure LEVILLAIN
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde9abeee0f8318b972d4
25 août 2023
25 août 2023
de la mesure d'isolement de : Monsieur [T] [W], né le 24 Décembre 1995 au BRESIL Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier EPSM [2] de [Localité 1] Ayant pour conseil Maître Marie-laure LEVILLAIN
Source officielleRéférés Civils
64cb43b44c996ad969dc8601
1 août 2023
1 août 2023
Vu l'assignation en référé délivrée le 10 juillet 2023 ENTRE : Madame [J] [G] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6] (71) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Laure LEVILLAIN
Source officielleRéférés Premier Président
64c8a0ebdfabddd9699e0067
28 juillet 2023
28 juillet 2023
ENTRE : Madame [U] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florence LEVILLAIN-ROLLO, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [G] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941e3
27 novembre 2017
27 novembre 2017
L'EURL BOULANGERIE LE LEVAIN interjetait régulièrement appel du jugement le 6 octobre 2016, en s'attribuant l'appellation SARL BOULNAGERIE LE LEVAIN.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67777daa37d114ca7b851514
1 janvier 2025
1 janvier 2025
Mme [U] [N] épouse [R] née le 09 Avril 2003 à [Localité 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de établissement de santé mentale de [Localité 2] Ayant pour conseil Me Marie-laure LEVILLAIN
Source officielle2ème Chambre
65ab765d36bfc00008d68e2b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
N°30 N° RG 23/03393 N° Portalis DBVL-V-B7H-T2UI Mme [L] [F] C/ Etablissement Public HABITAT 44 Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LEVILLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85343
30 avril 2001
30 avril 2001
FOUCART Fils de L Robert et de M Marie-Louise X... nationalité française Célibataire Agent commercial Demeurant 1, rue Faidherbe - 33500 LIBOURNE intimé ABSENT Représenté par Maître TOMASINI-LEVILLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8553f
30 avril 2001
30 avril 2001
FOUCART Fils de L Robert et de M Marie-Louise X... nationalité française Célibataire Agent commercial Demeurant 1, rue Faidherbe - 33500 LIBOURNE intimé ABSENT Représenté par Maître TOMASINI-LEVILLAIN
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021772
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de ses demandes reconventionnelles, -condamne la SARL Le Pain au levain aux entiers dépens de l'instance.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MKGL S.A.S.U. GTM BATIMENT AQUITAINEc/Association HABITATS JEUNES LE LEVAIN
635236698c924eadffcc4659
20 octobre 2022
20 octobre 2022
GTM BATIMENT AQUITAINE c/ Association HABITATS JEUNES LE LEVAIN Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision
Source officielleContestations Honoraires
668cd250bbc9a118c6c6400b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
HUNAULT [J] prise en la personne de Maître [L] [J] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Marie-Laure LEVILLAIN, avocat au barreau de RENNES, substituant Me [L] [J],
Source officielle2ème Chambre
64bb73550d42fcd969e7cf31
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Luc BOURGES -Me Marie-Laure LEVILLAIN
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00416_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
C B, représenté par Me Levildier, demande à la Cour, en application des dispositions des articles L. 911-4 et R. 921-1 du code de justice administrative : 1°) d'assurer l'exécution de l'arrêt du 30 juin
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68fb978211af6ba0065f3d80
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PARIS HABITAT-OPH, représentée par Me Stéphane LEVILDIER de l'AARPI LGAvocats, Association d'Avocats à Responsabilité Profession nelle Individuelle, avocat au barreau de PARIS, toque : B0765 Intimé
Source officiellePage 1 sur 5