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57 résultats pour « Foltzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c80

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

SENTUCQ, Johann TORQUATO, Morgane MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 24 mars 2017D'UNE PART II-S. A. R. L.

Source officielle

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CA

Chambre sociale-2ème sect

6a226093cdc6046d4738d32a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

mandataire liquidateur de la SAS SYNERGIHP GRAND EST dont le siège est [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 477 888 689, [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand FOLTZ

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

64f17f2792dd7fd9692bbd0f

Appel

31 août 2023

31 août 2023

général sous le N° RG 22/02895 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FDD3 , APPELANT Monsieur [X] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric SEGAUD de la SELARL FILOR AVOCATS substitué par Me FOLTZ

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

62c7cab5cb8dca058e3e7d3a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Représenté par Me Vincent VAUTRIN, avocat au barreau de la MEUSE substitué par Me Bertrand FOLTZ,avocat au barreau de Nancy SELARL KREBS-SUTY-[B] es qualité d'administrateur judiciaire de la SARL MELICEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b917

Appel

18 juillet 2008

18 juillet 2008

d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Bernard VALETTE, Premier Président, assisté de Mademoiselle Marguerite DAVERAT, Vu l'assignation donnée par la SCP Myriam MASSON-Dominique FOLTZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f15

Appel

21 février 2018

21 février 2018

Gwennaël SENTUCQ, Johann TORQUATO, Morgane MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice à associés à BLOIS en date du 12 décembre 2017D'UNE PART II - SOCIÉTÉ ÉLIZABETH EUROPE prise en la personne de son directeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86ef7

Appel

23 septembre 2004

23 septembre 2004

23 IX 2004 Jourda de Vaux de Foltier. / SCP Hnagard et X... .

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537ba81daa831884f53f

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[W] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laure DESFORGES, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bertrand FOLTZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854be

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

En l'espèce, Monsieur Bruno X... a été régulièrement cité par exploit de la SCP HAEM - CHATELIN - MASSON - FOLTZ en date du 4 février 1999 à la requête de Maître Bernard Y..., ès qualités de liquidateur

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10939bf9fd47c90a13aff

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

AUCHAN HYPERMARCHE Pris en son établissement secondaire [Adresse 1], pris en son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ substitué par Me NAUDIN de la SELARL FILOR

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00288_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Vinet, – les conclusions de Mme A..., – et les observations de Me Foltzer, représentant la société GRDF ; Considérant ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93569

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

SENTUCQ TORQUATO MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 5 août 2016 et de la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. SOCIETE D'EXPLOITATION DE VIENNOISERIEc/S.A

6253cae2bd3db21cbdd8c633

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

exploité à l'adresse de son siège social, et qui n'était donc pas à son service ; Mais attendu qu'il ressort des énonciations de l'acte délivré le 14 septembre 2005 par la SCP Chatelain, Masson et Foltz

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CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9cf

Appel

17 octobre 2005

17 octobre 2005

née le 01 Décembre 1927 à MONT LE VIGNOBLE (54) ... 54570 FOUG représentée par la SCP BONET-LEINSTER-WISNIEWSKI, avoués à la Cour assistée de Me FOLTZ, avocat au barreau de NANCY (bénéficie d'une

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CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec5b

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

de Chambéry en date du 01 Juillet 2011, RG 2011R00076 Appelante la SAS OCV CHAMBERY FRANCE anciennement dénommée SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE, dont le siège social est sis 130 avenue des Follaz

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CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51c6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

INTER ENTREPRISES SERVICES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adf9e4ea48318f5ad25

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6517bbb2ca218b83183fc2f9

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des

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CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b8a4ff9ec259c09732

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

juridictionnelle Totale numéro 2022/006079 du 27/07/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIMÉE : Madame [F] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ

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CA

Chambre sociale-2ème sect

6528df7aaaebb88318fda5f6

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ni représenté Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS (CGEA DE NANCY) Représentée par sa Directrice nationale, Madame [L] [E] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD substitué par Me FOLTZ

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