CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 résultats pour « Emma GUIRAUD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

69f2edf4cdc6046d470d5ac4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

2] Me [J] [A] (SAS [2]) mandataire judiciaire de l'Association [1], demeurant [Adresse 3] non comparant représentée par Me Magali RAGETLY, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Emma

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69844797cdc6046d47fc75a6

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Jugement du tribunal judiciaire d'Arras (pôle social) en date du 18 novembre 2024 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [P] [S] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté et plaidant par Me Emma

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

698acc43cdc6046d47b5e429

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

EMMA agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège - [Adresse 19] [Localité 18] [Adresse 16] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fadd

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Emma Z... a constitué avoué le 21 juillet 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93142

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

Il reprend les termes de l'audition d'Emma qui a exprimé son désir de rester à son domicile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e899

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Elle prétend avoir les capacités éducatives et affectives pour prendre en charge Alexis et Emma.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

69612917cdc6046d47c2ca6a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le 18 février 2025, la SELARL MJ Air, prise en la personne de Me [E], es qualités de liquidateur judiciaire de la SARL Ema Tissus, s'est constituée intimée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a4

Appel

4 janvier 2010

4 janvier 2010

a fixé la résidence de Julien chez son père et celle d'Emmy chez sa mère, a organisé le droit de visite et d'hébergement du père sur Emmy une fin de semaine sur deux et pendant la moitié des vacances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e41f

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

né le 23 Juin 1948 à MEXIMIEUX (AIN) ... 01800 SAINT-ELOI représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Maître Guillaume ANGELI, avocat au barreau de L'AIN Régine Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6b0

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

née le 25 Mai 1987 à LYON (69007) ... 69350 LA MULATIERE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Jacques BOHE, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

1ère Chambre

63465928c024d1adffef74f3

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[D] [E] et son assureur la société Aig travel emea limited ont fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d461

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

né le 09 Mars 1981 à LYON (69009) ... 69460 SAINT-ETIENNE DES OULLIERES représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Claire DUBUIS-MEREAUD, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27a

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame GUILLAUDIER, substitut général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN, Avocat Général.

Source officielle
CA

Référés du PP

6895861f5318a824d05b00da

Appel

7 août 2025

7 août 2025

[D] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES, substituée par Me Emma

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084a

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

toque : L0034) et de Me Betty ADDA, avocat au barreau de PARIS, toque : R225 INTIMEE SCI VINEY ... 95230 Soisy-sous-Montmorency Représentée et assistée de la SELARL THOMAS, MAYER & ASSOCIES (Me Emma

Source officielle
CA

3ème chambre A

6618cf0d7935f50008be42f9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

N° RG 21/00867 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NMJ7 Décision du Tribunal de Commerce de LYON du 04 janvier 2021 RG : 2018j1049 [L] C/ SASU KEP TECHNOLOGIES EMEA E.P.I.C.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

663089680316960008413407

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

00457 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Guillaume

Source officielle
CA

15e chambre

6285e1a16a1876057df5d611

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

19 Septembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Encadrement N° RG : F 17/03785 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Guillaume

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a0e979ccdc6046d47654a9d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] (ROYAUME-UNI) Représenté par Me Maud THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0753 INTIMÉE S.A.S.U. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume

Source officielle