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258 résultats pour « Alexis VALENCON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés et Recours

64a7b2043bcaf505db6969de

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Adresse 8] [Localité 12] (Irlande) Demanderesse au référé ayant pour avocat postulant Me Sophie CREPIN de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Michel-Alexis

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

63d0d62a81a7b805de12b6d8

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Adresse 2] D02 VP48 - IRLANDE Représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Et assistée de Me Marie VESPERINI collaboratrice de Me Michel-Alexis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb84709e24f13d5545e

Appel

31 août 2022

31 août 2022

[Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentées par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f1cd7c2f77035fb0bf7e70

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Localité 7] n° 429 369 309 - 109/111 [Adresse 9] [Localité 5] Représentées par Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me Alexis

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

634f9595b5afe5adfff28a7a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me David BURILLE de la SELARL FRANCON BURILLE, avocat au barreau de VALENCE, INTIMEES : Association AGS

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff37ccdc6046d47898b18

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867e3

Appel

27 février 2003

27 février 2003

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 27/02/2003 SUR CONTREDIT * * * N° RG : 02/05614 Tribunal de Grande Instance VALENCIENNES du 13 Août 2002 DEMANDERESSE au contredit : Madame Alexa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff62

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations entre Frédéric Grenaille et Laurianne Y...épouse Z...sont nés Alexis le 21 novembre 2000 et Valentin le 25 juillet 2002 ; Suite

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f0bc638f7cbd382f4d31c5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

THEVENOT PERDEREAU MANIERE EL BAZE ès-qualité d'Administrateur Judiciaire de FRANCE LOISIRS, [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6318349a0876004f131a5f3b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

DE JONCTION DU 06 Septembre 2022 N° RG 22/02668 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LOKU joint au dossier 22/02452 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

64f816600a9accd9695a42bb

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

DE JONCTION DU 05 Septembre 2023 N° RG 23/02200 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L3M3 joint au dossier 23/02186 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de valence

Source officielle
CA

1ere Chambre

66fe355891b69e88a370fc7b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GRENOBLE-CHAMBERY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DUMARDI 01 OCTOBRE 2024 Appel d'une décision (N° RG 21/02643) rendue par le tribunal judiciaire de Valence

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

64f816600a9accd9695a42b7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

N° Portalis DBVM-V-B7H-L2BE ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT du 05 Septembre 2023 Appel d'un jugement (N° RG 21/00300) rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE

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CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e017

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

De l'union de Monsieur Claude Z... et Madame Dorothée X... sont issus deux enfants : Alexis, né le 27 novembre 1997, Amélie, née le 29 novembre 2000.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

634f9596b5afe5adfff28a80

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ORDONNANCE DE JONCTION DU 18 Octobre 2022 N° RG 22/03039 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LPOX joint au dossier 22/03064 Appel d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE

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CA

Ch. Sociale -Section A

67ecc7e28e074ba02f40a3f7

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

- N° Portalis DBVM-V-B7H-LVRL joint au dossier N° RG 23/00055 ORDONNANCE DE JONCTION DU 01 AVRIL 2025 Appel d'une décision rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Valence

Source officielle
CA

1ere Chambre

65d6f5edd60f870008ffe5a4

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU MARDI 16 JANVIER 2024 ARTICLE 908 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE N° RG 23/02660 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L43A APPEL Jugement au fond, origine tribunal judiciaire de Valence

Source officielle
CA

1ere Chambre

6710aa50be64d7e510244f88

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[E] [T] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Thomas GIROUD

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834990876004f131a5f37

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

né le 20 Décembre 1963 à [Localité 6] ([Localité 1]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Pierre-Marie BAUDELET de la SELARL BAUDELET PINET, avocat au barreau de VALENCE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6868b51a9508abe85120461e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SARL CLARABIO [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Vincent BARD de la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE APPELANTE Et S.A.S.

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