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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
64acf3fc03c09105db6c05c8
10 juillet 2023
10 juillet 2023
requête pour une détention d'une durée de quarante et un jours, à la réparation du préjudice moral prenant en considération le choc carcéral compte tenu des circonstances particulières personnellement vécues
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68872fdd147ef4d642d37669
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Il était toutefois relevé par ce même médecin que 'la perspective d'être livré à lui-même' était vécue comme 'angoissante au point de constituer un facteur de risque important de comportements violents
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603266670f18b89b2cb60c9e
9 février 2018
9 février 2018
(gestion de sites éloignés, absence de définition précise des postes et des périmètres d'action de chacun, en particulier pour les cadres), - une communication de la direction générale n'étant pas vécue
Source officielle11e chambre
5fe1da5c463108b13d59745b
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur
Source officielle11e chambre
5fe1da61463108b13d59745c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603706fbe0a560a1b295ef13
23 juin 2015
23 juin 2015
Comme nous vous l'avons indiqué, nous avons donc demandé explicitement et individuellement aux salariés concernés de nous exposer la ou les situations vécues. 5 salariés ont relaté leur sentiment de 'harcèlement
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162fdfa3ebbdffcbea6aa98
15 février 2012
15 février 2012
entreprise de presse en vertu de ses statuts ayant pour objet exclusif la défense des professions qu'elle représente, et au plan général un syndicat professionnel qui édite une publication étant son «vecteur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60375d7f1371843ad2d30fc0
3 avril 2015
3 avril 2015
dans un contexte professionnel et contemporain de son emploi au sein de la CARSAT, en indiquant si, par les composants de sa personnalité, le tableau qu' elle présente peut résulter d'une situation vécue
Source officielleChambre Sociale
6350e51642150aadff23dd26
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[P] était hagard, pâle et anéanti par la situation qu'il avait vécue. M. [I] a précisé que M. [P] avait les yeux brillants, qu'il avait du mal à dire les choses, que M.
Source officielleETRANGERS
63ca43329066fd7c90fc2900
17 janvier 2023
17 janvier 2023
aux fins de rechercher les auteurs des infractions en matière : -d'actes de terrorisme, infractions en matière de prolifération d'armes de destruction massive et leurs vecteurs, infractions de vols, infractions
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644b63d6c51457d0f882de6e
27 avril 2023
27 avril 2023
amélioration partielle de son état psychique, qui reste toutefois marqué par un vécu de persécution délirant, notamment à l'égard des soins, une intolérance majeure à la moindre frustration, qui est vécue
Source officielle1re chambre civile
63d8c08f2182c005de24d1c6
4 août 2022
4 août 2022
Enfin, bien que l'Agent judiciaire ne conteste pas la rupture familiale vécue par le requérant, il s'oppose à ce que le placement des enfants soit considéré comme facteur d'aggravation du préjudice faute
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69d9da59cdc6046d47d9187b
10 avril 2026
10 avril 2026
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleETRANGERS
67b02f183b37580d5824fc67
17 janvier 2024
17 janvier 2024
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleChambre des Etrangers
669218a5f3a19d0db6b712fb
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Evoquant une adresse à [Localité 1] et des choses difficiles vécues en France, il indique avoir respecté l'OQTF, souhaitant partir et avoir besoin de temps pour s'organiser.
Source officielleRecours Hospitalisation
678f381f06f4e91c5f36c38c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le discours du patient s'organise autour d'interprétations des situations vécues avec un vécu persecutoire qui peut concerner des contextes différents.
Source officielleSecrétariat de l'IDP
67134bf0208351cec65865db
17 octobre 2024
17 octobre 2024
En revanche, il est exact que cette détention injustifiée a été vécue dans des conditions psychologiques rendues plus difficiles puisque, cette détention a été ressentie par le requérant comme le privant
Source officielleChambre civile 1-7
6a17cda9cdc6046d473052af
27 mai 2026
27 mai 2026
Oui - La requérante dit avoir très mal vécue sa détention et qu'elle avait peur. Elle affirme que la détention lui a laissé des sequelles psychologiques.
Source officielleChambre 2 A
69fd7e42cdc6046d470447ec
7 mai 2026
7 mai 2026
litige, qui ne couvre même pas les coûts réels des travaux nécessaires pour l'accès à la pompe à chaleur », « les valeurs affichées par le Groupe HEXAOM ne semblent pas être en phase avec l'expérience vécue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03662_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
S'il se prévaut également de différents certificats médicaux relatant une pathologie psychiatrique, seul l'un d'eux mentionne, sans autre justification, une " altercation vécue le 30 juillet 2015 " en
Source officiellePage 8 sur 61