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391 résultats pour « Turcan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

64acf3f503c09105db6c058c

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265264442358452 Madame [T] [E] née le 09 Octobre 1983 à [Localité 14] ([Localité 8]) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle TURBAT

Source officielle

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CA

Chambre des Urgences

62736aa4a58162057dac6782

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Les Résidences du Château - 33 rue Jacques Prévert - 37230 LUYNES représentée par Me Catherine SCHMITT, avocat plaidant, SELARL LE CERCLE AVOCATS du barreau de TOURS en présence de Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01863_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

La circonstance que, la turbine ayant été installée dans un nouveau bâtiment, la centrale hydro électrique soit installée sur un emplacement différent de celui du Moulin dont elle a hérité les droits,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a5d

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Céline DILMAN, membre de la SELAS ELTEA AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67875258fc8e837eda8a6254

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

De même, l'air de convection de l'appareil est pris dans le même volume cloisonné, avec un extracteur de 100 m3 pour la gaine d'air chaud au premier étage et une turbine tangentielle de 400 m3 pour la

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

633fc2f4e633183e2ee17969

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

valoir à titre principal que l'expertise amiable réalisée le 20 septembre 2019 a mis en évidence de nombreux défauts affectant le véhicule, à savoir le jeu axial et longitudinal important de l'axe des turbines

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06e79cdc6046d4768a346

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Considérant que l'absence de résultat est le dommage, nous retiendrons deux causes possibles : L'indication du geste proposé - L'obstruction nasale impliquait 3 structures anatomiques : les cornets (ou turbines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251f

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

1 rue Montaigne 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN représentée par Maître PELLEN, avocat substituant Maître MATHURIN, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Christian X... ... 44420 LA TURBALLE

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02552_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

de la réduction du débit réservé sur la dévalaison des poissons n'est pas étudiée alors que la diminution du débit réservé engendrerait une hausse du nombre de poissons susceptibles de traverser la turbine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ebe

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

BATILIFT SERVICE prise en la personne de son représentant légal 557, rue André Le Notre FONTAINE AUX ROSES 34080 MONTPELLIER Représentant : Me Marie-Noùlle TURCATO-SARIS (avocat au barreau de TARASCON)

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb581f47e994feb26a5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

BERNADIS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe OHANIAN de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN, avocat au barreau de l'EURE substitué par Me Jérôme TURLAN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02728_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

rapport devant le conseil de discipline, que la sanction se fonde sur le fait pour l'appelant de n'avoir pas respecté la tenue règlementaire lors de sa prise de service le 3 mars 2016 en portant un turban

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6284908b498a54057d102f3e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Cour : Sentence arbitrale 'FINAL AWARD' du 04 Mai 2020 et son addendum du 17 Août 2020, rendues à PARIS sous l'égide de la CCI (dossier n° 23060/GR) DEMANDERESSE AU RECOURS : Société SAUDI TUMPANE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68e1fb76364b3ebed3bf050a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce rapport a conduit à différents constats après démontage de la culasse du moteur, notamment que dix basculeurs ont été endommagés et la turbine du compresseur.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02356_20250219

Admin. Appel

19 février 2025

19 février 2025

Il indique n'avoir pu réaliser en 2019 que les travaux de révision de la turbine hydraulique, de la génératrice et le raccordement EDF.

Source officielle
CA

Cabinet D

62f73e9243b00e05d4fac737

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Garanties : Nantissement du fonds de commerce de constructions et bateaux de plaisance, fabrication de moteurs et turbines, commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers, exploité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65336b61bb40ec8318f31e0b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

L'assurée relève que le certificat de conformité produit indique d'ailleurs en italien : « prédisposition pour micro-tour et turbine » (traduction de l'assurée).

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd95450eb15af3da201cbd2

Appel

20 février 2020

20 février 2020

à gaz, et celui de [Localité 5] (76) spécialisé dans la maintenance de la turbine à vapeur, mission qui correspondait à l'expérience professionnelle dont il se prévaut par ailleurs, et en contrepartie

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a0171dd6bd9057dc56d1a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

069 prise en la personne de son représentant légal, en exercice, domicilié ès-qualité audit siège Espace d'activité Fernand Finel Lessay 50430 LESSAY ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CA

4e chambre civile

5fca594baa4c3b2dde1201bf

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

fiscales et sociales indépendantes'» , ce qui est possible dans le cadre d'un contrat de remplacement, il est également indiqué que'«'Mr [T] s'engage à ne pas s'installer ou exercer à son propre compte à TUCHAN

Source officielle