premiers juges ; qu'en effet la facture du 21 juillet 2008 dont se prévaut Spazeo venant aux droits de Eureloc porte sur la dépose d'une ancienne turbine et la pose d'une nouvelle turbine comme cela résulte

ALPHAND, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur les pourvois formés par : - BIRNOIU Gheorghita, veuve GEORGESCU, - TURCAS

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

entraînerait à son profit ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Richert fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande en résolution de la vente de la turbine

Ascensi, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Planchon, MM. d'Huy, Wyon, Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Pichon, Mme Fouquet, conseillers référendaires, M.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

Au cours de l'information judiciaire, plusieurs turbines ont été saisies. 5.

l'existence entre eux d'une société en participation ayant pour objet la propriété et l'exploitation de l'affaire dénommée "Entreprise générale d'agglomérés par vibration" dont le siège était situé rue de la Turbine

Le 21 avril 2020, la société Turlen Holding SA (la société Turlen) a saisi le directeur général de l'INPI d'une demande en nullité de la marque n° 194595661, invoquant une atteinte à la renommée de sa

Jean-Philippe X... titulaire de 1000 h de vol dont 200 heures de vol sur turbine", énonce que la proposition d'assurance a été soumise à M.

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : TURIN

avait commis un fait fautif en assurant des prestations similaires à celles réalisées par les entreprises soumises à l'impôt, en violation des agréments délivrés aux villages de vacances VVF de la Turballe

, précisant que "il n'y a eu aucune pénétration"; qu'au cours de l'information, la victime a dénoncé des faits de tentative de pénétration anale qu'aurait commis X... alors qu'ils étaient à Turin au cours

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré René X... coupable du délit de travail dissimulé par dissimulation d'emplois salariés ; " aux motifs que les frères Y... et Tuncay

le pourvoi formé par Monsieur Jean-Marie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de La société anonyme GARAGE TURENNE

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.