Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6927
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60325d0f677071923a93217a
19 février 2018
19 février 2018
[Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée par Me Géraldine HUET, avocat au barreau de LYON, toque
Source officielle1re chambre civile
65a0ea915bbe450008b2cdac
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[T] [M] venant aux droits de Monsieur [O] [M] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 32] (25) [Adresse 10] [Localité 13] assistés de Me Erik SERRI, avocat plaidant, et représentés par Me Florent
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4507
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Une fin d'après-midi alors que [V] était absente [G] [M] d'humeur joyeuse m'a pris à parti alors que je déposais un papier sur le bureau de [V] : « Ah tu la cherches hein !
Source officielleChambre civile 1-3
6867612ac173dff6a79337c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Mon ambition est d'employer mes qualités au profit de projets qui ont du sens dans la joie et la bonne humeur. Pour résumer, faire du commerce (responsable) et planter des arbres.
Source officielle9e Chambre C
61637738f6919f4eda2c38bc
12 avril 2011
12 avril 2011
composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e654cdc6046d470ca6fc
29 avril 2026
29 avril 2026
APPELANTE : LA SAS [1] PHARMACEUTIQUES DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704281e733ee269830a7
9 octobre 2024
9 octobre 2024
2022 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de Rennes Références : 21/00125 **** APPELANTE : S.A.S.U. [5] [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Florence
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588831
24 avril 2024
24 avril 2024
audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a053cdc6046d47b76376
28 janvier 2026
28 janvier 2026
*** APPELANTE : LA [5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Shéhérazade GASMI, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : LA SAS [10] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704281e733ee269830a9
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de Rennes Références : 21/00357 **** APPELANTE : S.A.S.U. [7] [Adresse 4], [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
67b0312bfaaa82907ff0451f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b16b85edc07d3453f6
2 avril 2025
2 avril 2025
2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES CEDEX Section : I N° RG : 2022-00004535 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT Me Florence
Source officielleChambre 4-3
68676d796cbb391a608a188d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARRÊT CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Juillet 2025 Signé par Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier, auquel la
Source officielleChambre 4-3
67ef733a4fc2fb864ebd1d26
3 avril 2025
3 avril 2025
cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93746
24 novembre 2016
24 novembre 2016
chambre SO, décision attaquée en date du 27 Novembre 2014, enregistrée sous le no 1758 F-D APPELANTE : Eliane X... ... 10410 SAINT-PARRES-AUX-TERTRES comparante en personne, assistée de Me Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403e1
20 avril 2023
20 avril 2023
SCP DORVALD MARINO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 16 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence
Source officielle3e chambre
6438f399a942a604f5e93985
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier
Source officielleChambre 4 A
62760c68593736057d78a976
29 avril 2022
29 avril 2022
STEF prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 341 761 948 6 avenue de l'Europe 68520 BURNHAUPT LE BAS Représentée par Me Florence DREVET-WOLFF, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335f
6 juin 2016
6 juin 2016
APPELANTS ET INTIMES Monsieur Patrick Florent X... ... 97139 LES ABYMES Comparant en personne Assisté de Maître Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES, (Toque 104) avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officiellePage 5 sur 10