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285 résultats pour « Florent Humetz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d6a64a97004776198e1d9

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[F] [P] [Adresse 2] représenté par Me Géraldine Kespi-Bunan, avocat au barreau de Paris, vestiaire : B0426 DEFENDERESSE [5] sise Institut [3] - [Adresse 4] représentée par Me Florent Humetz, avocat

Source officielle

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TJ

JAF section 1 cab 2

69794da2cdc6046d47eb139d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Portalis 352J-W-B7I-C4KW3 N° MINUTE : 9 JUGEMENT rendu le 06 janvier 2026 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [H] [W] épouse [A] [Adresse 4] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Florent

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbdca9d5adc26061f468

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

° Portalis 352J-W-B7F-CVL4J N° MINUTE : Requête du : 31 Juillet 2020 JUGEMENT rendu le 09 Avril 2025 DEMANDERESSE Société [19] [Adresse 24] [Localité 4] Représentée par Maître Florent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

63c1098ebf9fd47c90a13cc2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

RESTAURATION [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Marie CONTENT, avocat au barreau de PARIS, toque : J98 INTIMEE Madame [P] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florent

Source officielle
CC

cr

éesc/Florence Z

6137257ccd5801467741e2b7

Cassation

30 mai 1994

30 mai 1994

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Florence Z... et Danièle Y... des chefs de faux en écriture de commerce

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

695c2a2d75782d5f06e5961a

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

LE DIRECTEUR DE L’HOPITAL DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 5] concernant : Madame [Y] [F] née le 24 Avril 1962 à [Localité 4] (HAUT RHIN) [Adresse 1] [Localité 2] Assistée de Me Florence TOKIC, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01485

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

pas en situation économique de se voir privés de travail se soient abstenus de faire des déclarations défavorables à cet employeur ; /.../ ; qu'en revanche, divers autres salariées précisaient Mme Florence

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d54c34eb4cc8577be93

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Humeur neutre. Son temps de sommeil est réduit. Il existe une forme de désinhibition. Il ne reconnaît pas les mises en danger récentes et n’adhère pas aux soins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93472

Appel

15 juillet 2016

15 juillet 2016

Florent X..., son fils, né le 02 juillet 1987 à Melun (77).

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d57c34eb4cc8577beff

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03067 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT5G N° Minute : 24/01984 ORDONNANCE DU 02 Octobre 2024 A l’audience publique du 02 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d57c34eb4cc8577bf05

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03062 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT3Z N° Minute : 24/01982 ORDONNANCE DU 02 Octobre 2024 A l’audience publique du 02 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
CA

ETRANGERS

6451fba848616ed0f8cd516e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

HUYETTE, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente du 04 avril 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée et

Source officielle
CA

ETRANGERS

6451fba848616ed0f8cd5170

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

HUYETTE, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente du 04 avril 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du code de l'entrée et

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b7ced8cdc6046d47d6ea70

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Z] mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société ASI PLUS SARL dont le siège social est [Adresse 2] ayant pour avocat Postulant Maître Géry HUMEZ

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b7cefecdc6046d47d6edb7

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société CDS CLAIRVOIE DOMICILE SERVICE dont le siège est [Adresse 2] ayant pour avocat Postulant Maître Géry HUMEZ

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b7cf25cdc6046d47d6f151

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société SA SUBLISTATIC INTERNATIONAL dont le siège est [Adresse 2], ayant pour avocat Postulant Maître Géry HUMEZ

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b7cf4acdc6046d47d6f442

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] [Q] mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société SARL PRESTIGE dont le siège est [Adresse 2], ayant pour avocat Postulant Maître Géry HUMEZ

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1903782_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il a exercé les fonctions de chef du centre de secours de Saint-Florent-le-Vieil à partir du 1er août 2015 et jusqu'au 30 juin 2017. A compter du 1er juillet 2017, M.

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f8a1

Cassation

21 mars 1979

21 mars 1979

Attendu que, pour décider que le licenciement de dame X..., vérificatrice de confection, prononcé le 26 février 1976 par la société anonyme Florence, son employeur, aux motifs de son comportement, sa mauvaise

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577bebd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/02961 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZSRE N° Minute : 24/01969 ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 A l’audience publique du 01 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle