AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
65aa267aa34ad10008581a3a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP DE GUERET ET : Madame [E] [T] née le 05 Mars 1939 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] -[Localité 6]S représentée par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE Madame [P] [J
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd9260e
2 juillet 2015
2 juillet 2015
.-23170 CHAMBON SUR VOUEIZE représentée par Me NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une ordonnance rendue le 02 JUILLET 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
.-23430 SAINT PIERRE CHERIGNAT représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de GUÉRET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a3a
16 septembre 2013
16 septembre 2013
représenté par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 8 avril 2013 et visa de celui-ci a été donné le 12 avril
Source officielle3ème CH Spéciale
63c8ef35dc5b777c909930ac
17 janvier 2023
17 janvier 2023
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [R] [J] [Adresse 26] [Adresse 26] [Localité 10] NON COMPARANTE Représentée par de Me Nouhou DIALLO, avocat au barreau de BAYONNE, substitué par
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862ea
25 mars 2002
25 mars 2002
que les griefs articulés par ce dernier à l'encontre du salarié ne constituent pas des causes réelles et sérieuses de licenciement; Attendu qu'en ce qui concerne la prétendue réclamation du client NOUYOU
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a7
29 février 2012
29 février 2012
.-23250 SARDENT représenté par Me ROUSSEAU, avocat au barreau de CREUSE, substitué par Me NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 11/ 3591 du
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f90b
27 juin 2012
27 juin 2012
.-23000 GUERET représentée par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE, la SCP MAURY-CHABAUD-CHAGNAUD, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA05193_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
garde d'enfants à domicile, soit dix jours avant l'arrêté qu'elle conteste, et verse au dossier un témoignage d'une mère attestant l'avoir employée entre septembre 2023 et juillet 2024 en qualité de nounou
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ab
26 juin 2014
26 juin 2014
jugement rendu le 11 DECEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : SA CREDIT LYONNAIS dont le siège social est 18, rue de la République-69002 LYON 02 représentée par Me Muriel NOUGUES
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070e
30 mai 2013
30 mai 2013
représenté par Me Richard LAURENT, avocat au barreau de CREUSE Compagnie d'assurances AXA FRANCE dont le siège social est 313 Terrasses de l'Arche - 92727 NANTERRE CEDEX représenté par Me Muriel NOUGUES
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91483
17 avril 2014
17 avril 2014
rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA SAGENA dont le siège social est 56 Rue Violet-75724 PARIS CEDEX 15 représenté par Me Muriel NOUGUES
Source officielleChambre civile
6788a3c705b7378c3f0c5284
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MEUBLES FAUCONNET, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une décision rendue le 20 NOVEMBRE 2023 par le TRIBUNAL JUDICIAIRE HORS JAF,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f02e44db41fad969879b04
30 août 2023
30 août 2023
A la fin de l'année scolaire, la maîtresse de [A] nous a d'ailleurs fait part de l''angoisse de celle-ci à l'idée d'être récupérée par sa « nounou ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b3
13 juin 2012
13 juin 2012
matérielles dans lesquelles elle pourrait accueillir son fils à son domicile, alors que lui-même, depuis l'ordonnance fixant la résidence de Tylan chez son père, s'occupe parfaitement de celui-ci, une nounou
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90468
25 mars 2013
25 mars 2013
Elle est notée toutefois, plus apaisée avec sa grand-mère maternelle et sa nounou.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7b
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Ce signalement reposait sur le témoignage de Mme Eden Angélique Z..., " nounou " des enfants Gabriel (5 ans) et Thimothée (3 ans).
Source officielleChambre sociale
628732bbc1d4e9057d612b68
18 mai 2022
18 mai 2022
A 2 C NET PRO PLPMLM Demande de résiliation judiciaire d'un contrat d'abonnement G à Me Nougues et Me Chabaud le 18/05/22 COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d8e
16 mai 2007
16 mai 2007
-condamner Laurence X... au paiement de 1000 euros au titre de l'article 700 du Nouveua Code de Procédure Civile ainsi qu'aux dépens.
Source officielleRETENTIONS
633e6ffbf8faf13e2e973d16
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Au lieu de déposer plainte qu'elle s'occupe de ses enfants, ils sont en danger, c'est moi la nounou » ; - dans son audition du 09 août 2022 qu'il était domicilié au [Adresse 2] chez Mme [Y] avec laquelle
Source officiellePage 4 sur 7