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307 résultats pour « Nougoua »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137268fcd580146774268bb

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

X..., signait avec la société Nounours un contrat de distribution de ses produits pour la France, la Belgique et l'Italie, pour une durée de deux ans renouvelable, sauf dénonciation par l'une des parties

Source officielle

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TJ

6ème Chambre

6a10b15ecdc6046d479c224f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 3] représentée par Me Michèle SOLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0133 DEFENDERESSE Madame [B] [K] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Ariane-matthieue NOUGOUA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524999_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2025, Mme C A, représenté par Me Nougoua, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-3 du code

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427539

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

l'expert désigné, Mme Z..., que c'est à la suite d'un rêve récurant qu'ont ressurgi les agissements subis avec toujours plus de détails ; s'étant confiée à sa mère, celle-ci a évoqué un incident chez la nounou

Source officielle
CC

cr

6137262acd580146774236f3

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

réitérée les pratiques sexuelles particulières de François X... et ses tendances zoophiles avec des détails (il a fait l'amour à notre chienne Dolly, je l'ai déjà vu s'exciter dans sa chambre avec un nounours

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740ea00

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

Rodolphe I..., demeurant ..., 5 / de la société Ramon-Nouguier-Villemin, notaires, société civile professionnelle, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2534208_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Ladreyt, - et les observations de Me Nougoua pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007682092

Admin. suprême

21 mars 1986

21 mars 1986

Vu la requête présentée par Mme Sissoko NOUMOUKE, née Kamara Sakilida, demeurant chez M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2527131_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

A..., représentée par Me Nougoua, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 14 janvier 2025 par lesquelles le préfet de police l’a obligée à quitter le territoire

Source officielle
CC

comm

613723adcd5801467740cd13

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Nounours, société anonyme dont

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300059_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Nounou et Vacances est rejetée.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6780bad1f25437b69df75a72

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

FLAISSIER NOUGUIER [Y] Grosse délivrée le à Selarl Chabannes Reche... SCP Coulomb Divisia...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007946951

Admin. suprême

24 novembre 1997

24 novembre 1997

Nouhoun X..., demeurant chambre n° 311, ... au Roi à Paris (75011) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515768_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2025, Mme C A, représentée par Me Nougoua, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
TJ

JAF CAB 11

67f6e880a9d5adc260628243

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

de la nounou, puis du vendredi au domicile de la nounou jusqu'au dimanche 18h00.

Source officielle
TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

69f8f671cdc6046d47984b56

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il sollicite des délais de paiement en indiquant qu’il perçoit 1.500 euros par mois et qu’il règle tous les mois 520 euros de crédit voiture, 170 euros de nounou et qu’il a d’autres dettes.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d53b06cdc6046d476bde6c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

*1DE/06/44/64/57* LRAR: -SAS BE MY NOUNOU Copies : -TPG -SELARL ARVA en la personne de Me [N] [D] -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parquet R.G. : 2025051871 P.C. : P202502684 REPUBLIQUE

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429660

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

Noufou C et à Mlle Safiatou C au titre du regroupement familial ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire de faire délivrer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310018

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Z... alors qu'il exploitait sous couvert de la société Nounou SARL un commerce de parfumerie et cosmétique et prétend que M.

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef73a

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de la société NOUNOURS, société anonyme dont le siège est "Le Rocher Bidaine

Source officielle