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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6892e2a2bf535a2d228f9524
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DELISAVEURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean-christophe BRUN de la SELARL ALERION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K126 ET INTIME Monsieur [F] [E] [Adresse
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
G0091c/S.A
64a7b1fc3bcaf505db69697c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
paritaire ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° 26, 1 page) Nous, Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Madame Alisson
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
P 0426c/S.A
64a7b1fd3bcaf505db69698c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Localité 1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° 27 , 1 page) Nous, Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, agissant en qualité de Conseiller de la mise en état, assistée de Madame Alisson
Source officielleChambre sociale
6a0fe9c1cdc6046d4787f2a9
21 mai 2026
21 mai 2026
LEGRAS, avocat au barreau de REIMS LE VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX, François MÉLIN, président, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Allison CORNU-HARROIS, greffière, a rendu
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
P0126c/FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES
64a7b1fb3bcaf505db696974
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Localité 1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° 25 , 1 page) Nous, Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Madame Alisson
Source officielleChambre sociale
6a0fe9cccdc6046d4787f3ab
21 mai 2026
21 mai 2026
le : 21/05/25 à : - ERRARD - [U] Le vingt et un mai deux mille vingt six, Nous, Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Madame Allison
Source officielleChambre des Etrangers
66b5b1121eb0145eaea82f86
8 août 2024
8 août 2024
l'avis de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au Préfet du Nord, - à Me Alison
Source officielle1ere Chambre
677f67ab8c38f76f78303367
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ISERE MOLD USINAGE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Allison PARENTE, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleChambre 3-3
660e43020740db0008fa91bb
3 avril 2024
3 avril 2024
[K] [D] Représentant : Me Allison SOLNON, avocat au barreau de NICE Appelant Société FCT CASTANEA - FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA, ayant pour société de gestion la société EQUITIS GESTION,
Source officielleChambre des Etrangers
64cb43b64c996ad969dc8611
2 août 2023
2 août 2023
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au Préfet de Loire-Atlantique, - à Me Alison
Source officielleChambre des Etrangers
64cde6ace5a2b5d969490d9c
4 août 2023
4 août 2023
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au Préfet du Loir et Cher, - à Mme Alison
Source officielleChambre Commerciale
66f256889d8a6b45fac47ce4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Présidente de chambre chargée de la mise en état N° RG 23/02693 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L45D N° minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Alysson
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc0
17 avril 2018
17 avril 2018
Représentant : Me Alisson CURTY-ROBAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Angélique Y..., es qualité de tutrice de Monsieur X... [...]
Source officielleRéférés et Recours
62c7cae7cb8dca058e3e7ea6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Cécile FELIX de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES - ELIGE PAU, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Sibylle MAREAU de la SELARL ALERION
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e89302f271a402af33b83e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ROBIN de la SELARL ALERION AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6688de5e676b73dd81b97152
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SWISSLIFE BANQUE PRIVEE, représentée par Me Sibylle MAREAU de la SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0274 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (circuit court) (n° , 2 pages
Source officielleChambre sociale
69f4381ccdc6046d472d43fc
30 avril 2026
30 avril 2026
Notification le 30/04/26 - SAS [K] - CPAM - CA [Localité 1] ORDONNANCE LE TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, MÉLIN françois, président, en charge d'instruire l'affaire, assistée de Allison
Source officielle2ème chambre
6868b27df73c18b33b338bc7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SALMERON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de, CAVAN Allison , greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Vu l'appel interjeté le 17/12/2024, suivant déclaration au greffe de la cour
Source officielleChambre sociale
680b18e398bcafcb3a63e0bf
24 avril 2025
24 avril 2025
François MELIN, Président, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Madame Allison CORNU-HARROIS, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG
Source officielleChambre sociale
6a0fe9bfcdc6046d4787f298
21 mai 2026
21 mai 2026
mille vingt six, Nous, Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, conformément aux articles 939 et 942 du code de procédure civile, assisté de Madame Allison
Source officiellePage 4 sur 55