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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed94
6 octobre 2011
6 octobre 2011
familiales de LILLE, décision attaquée en date du 14 Avril 2011, enregistrée sous le no 09/ 02085 APPELANT Monsieur Abdelkader X... ... ... 59200 TOURCOING Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e07
21 février 2002
21 février 2002
2002 APPELANTE SA D. représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoué à la Cour assistée de Me POISSONNIER Jean-Louis, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Madame Simone X... représentée par Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc9b
14 avril 2011
14 avril 2011
VALENCIENNES, chambre 2, section B, décision attaquée en date du 20 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 01617 APPELANT Monsieur Hervé X... ... 59125 TRITH ST LEGER Représentant : Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a6
6 octobre 2011
6 octobre 2011
saisie d'une requête en omission de statuer dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Madame Nathalie Elise Arlette X... ... 59271 VIESLY Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
avoués à la Cour)- Représentant : Me Sébastien HABOURDIN (avocat au barreau de BETHUNE) INTIME Madame Sabrina Y... épouse X... ... 62620 MAISNIL LES RUITZ Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d645
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 04 Octobre 2010, enregistrée sous le no 10/2480 APPELANT Madame Brigitte X... ... 59960 NEUVILLE EN FERRAIN Représentant : Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d650
2 février 2011
2 février 2011
MERLIN, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 09 Mars 2010, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame Françoise Simone Josette X... ... 59270 MERRIS représentée par Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8defd
23 mai 2011
23 mai 2011
représentée par Me QUIGNON INTIMEES ASSOCIATION TUTELAIRE DU PAS DE CALAIS prise en sa qualité de tuteur ad'hoc de Mme Z...-X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e466
30 juin 2011
30 juin 2011
Représentant : Me Philippe georges QUIGNON (avoué à la Cour)- Représentant : Me Thierry VANDERMEEREN (avocat au barreau de LILLE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/ 11/
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Représentant : la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE (avoués à la Cour) SCP PLACEO avocats au barreau de BETHUNE INTIME Madame Laurence Cécile Y... ... 62440 HARNES Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85ca0
31 janvier 2002
31 janvier 2002
I. demeurant 1 ter rue Colson 59800 LILLE Représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour SNC T.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0e
23 mai 2011
23 mai 2011
THERY-LAURENT (avoués à la Cour)- Représentant : Me Laurence PIPART-LENOIR (avocat au barreau de LILLE) INTIME Monsieur Rodrigue Jean-Baptiste Z... ... 59300 VALENCIENNES Représentant : Me QUIGNON
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc36b63637c907b7d35
5 janvier 2023
5 janvier 2023
la société Quirion Sadep à verser aux consorts [T] la somme de 6 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Quirion Sadep aux entiers dépens.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01071_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
: 37% et du 1er janvier au 30 juin 2020 : Allemagne-en-Provence : 25 %, Esparron-de-Verdon : 50%, Quinson : 25%.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fc
9 juin 2011
9 juin 2011
SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE (avoués à la Cour) Madame Habiba X... ... 06000 NICE Madame Anissa X...épouse Z... ... 59264 ONNAING Madame Aïcha X... ... 06000 NICE Représentant : Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8689c
30 avril 2003
30 avril 2003
juridictionnelle Totale numéro 591780020015815 du 07/09/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE représentée par ses dirigeants légaux représentée par Me QUIGNON
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163b5341669d540ac7bab44
11 février 2010
11 février 2010
Instance à compétence commerciale de BETHUNE REF : NO/CD APPELANTS Monsieur [F] [E] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me QUIGNON
Source officielle3ème chambre A
677e1645dbb9bd42de09fc54
7 janvier 2025
7 janvier 2025
QUINSON-FONLUPT C/ S.C.P.A. VEOLIA EAU COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 07 JANVIER 2025 APPELANTE : S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00390_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Quenette, - et les observations de Me Orlandini, représentant la commune de Quinson ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad7
13 septembre 2012
13 septembre 2012
.-59790 RONCHIN représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avocat postulant au barreau de DOUAI assistée de Me Sébastien DEGARDIN, avocat plaidant au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre
Source officiellePage 2 sur 31