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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a42
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INSUTRIES » [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890cb
12 septembre 2006
12 septembre 2006
15 Mars 1955 à PARIS ... 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE Représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour Assistée de Me Xavier AUTAIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Roland
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f88
5 décembre 2013
5 décembre 2013
François, Christophe, Philippe et Emile X... ainsi que Mme Simone Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92253
9 avril 2015
9 avril 2015
Vu l'appel interjeté par Roland X... et ses dernières conclusions du 3 octobre 2014 par lesquelles il demande à la Cour de : - recevoir Monsieur Roland X... en son appel du jugement rendu le 18 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d61a
20 janvier 2011
20 janvier 2011
..., 62390 AUXI LE CHATEAU bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06705 du 06/ 07/ 2010 représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d255
28 mai 2009
28 mai 2009
I Les Mangles Acajou 97232 LE LAMENTIN représentée par Me René HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Yves ROLLAND,
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9b
23 octobre 2008
23 octobre 2008
La prime de chiffre d'affaires : Monsieur Roland Z...ne s'explique pas sur son droit prétendu à cette prime.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
G : 13/ 00630 SARL ALLARD C/ Maître Roland X... Maître Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91742
24 avril 2014
24 avril 2014
Yves ROLLAND, président, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac79
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Monsieur Roland X... adressait le 3 mars 2005 à la société PCI une offre d' acquisition qui était transmise le 4 mars 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef8
16 octobre 2013
16 octobre 2013
G : 13/ 00293 Monsieur Alain Roland X... C/ Madame Colette X... Madame Marinette X... Madame Jacqueline X..., épouse Y...
Source officielleChambre 1-8
5fd972997817165faee5b76a
30 janvier 2020
30 janvier 2020
RAFFAELLI Me Roland GRAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de FREJUS en date du 14 Juin 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 11-18-0020.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
légal en exercice ... 20200 BASTIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Roland
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6971ceb8cdc6046d47359c62
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Guillaume ROLAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
.-93220 GAGNY représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Philippe Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c7
30 janvier 2013
30 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Rolande Pierrette Louise X...
Source officielleChambre 1-8
6700d6cf836fac7141b7e82a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[I] [H] Représentant : Me [N], avocat au barreau de TOULON Mme [L] [D] Représentant : Me Vanessa REA ROLLAND, avocat au barreau de TOULON S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9365e
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Roland B..., puis par son fils, M. Philippe B.... Par avenant au contrat de travail en date du 30 novembre 1993, il était stipulé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d50
15 janvier 2016
15 janvier 2016
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 11750 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Avril 2014- Tribunal de Grande Instance de MELUN-RG no 12/ 03597 APPELANT Maître PHILIPPE
Source officiellePage 2 sur 29