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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28e
14 mars 2012
14 mars 2012
SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaefa0de54ff609f7e84
2 juillet 2024
2 juillet 2024
2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielle1ère Chambre
6a16802bcdc6046d47111c25
26 mai 2026
26 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 01 Décembre 2025, enregistrée sous le n° 24/00655 Madame [Q] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat
Source officielle5ème Chambre
69fd7a75cdc6046d4703d147
7 mai 2026
7 mai 2026
COUR D'APPEL DE METZ Chambre des référés N° RG 25/00031 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GNOM ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 Mai 2026 DEMANDEURS : Monsieur [Q] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée
Source officielle1ère Chambre
688c4db429d40d57a3e551c7
29 juillet 2025
29 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 17 Mai 2021, enregistrée sous le n° 18/00604 Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e59c25a97f0381f5546
19 septembre 2014
19 septembre 2014
Saisi par la SA GENERALI, le juge des référés du tribunal de grande instance de Meaux a, par ordonnance du 21 mars 2001, rendu les opérations d'expertise communes à la SA PAUL MATHIS et son assureur la
Source officielle3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354aa
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251cba731fad7dd35492
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Ces magistrats (ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63465946c024d1adffef7576
10 octobre 2022
10 octobre 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Arrêt n° 22/00366 --------------- RG N° N° RG 21/01241 - N° Portalis DBVS-V-B7F-FP54 ------------------ Tribunal Judiciaire de METZ- Pôle social 24 Mars
Source officielle3ème Chambre
69d9e03ecdc6046d47d98720
9 avril 2026
9 avril 2026
2025, enregistrée sous le n° 24/00174 Monsieur [P] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ Madame [D] [A] épouse [I] [Adresse 1] [Localité
Source officielle3e chambre sociale
671b357f2edfb0b58c05ed05
24 octobre 2024
24 octobre 2024
, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93403
6 juillet 2016
6 juillet 2016
agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de feue Mme Anne Marie X..., décédée le 28 mai 2011, assistée de Mme Nadège X...
Source officielle6ème Chambre
628dca4214cc2751aa86b990
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 6] 6ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION DU 12 Mai 2022 Minute n° 22/00094 RG N° : 17/01225 - N° Portalis DBVS-V-B7B-EONY Affaire : Jugement Au fond, origine
Source officielle3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354ae
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38c3cdc6046d4785ddb2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
, et par Madame Sylvie MATHIS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaefa0de54ff609f7e7e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002b
19 décembre 2012
19 décembre 2012
née le 10 Août 1964 à BASTIA (20200) ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA assistée de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA, Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleChambre 1-2
68676bd9fdaf41a8356be663
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DBVB-V-B7I-BN4IA Ordonnance n° 2025/M163 Monsieur [C] [X] représenté par Me Alexandra GRANIER de la SELARL SELARLU CABINET ALEXANDRA GRANIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Emmanuelle MATTEI
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c90043568
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par conclusions déposées au greffe le 14 mars 2022, M.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354b0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.
Source officiellePage 2 sur 52