Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9d
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Trois enfants sont issus de cette union : + Dimitri, le 13 mai 1998 ; + Joseph, le 9 mai 2003 ; + Helena, le 12 décembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92908
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Dimitri F..., M. Claude G..., M. Georges H... et M. Denis I..., tous salariés de la Société de Travaux Publics de la Côte Sous le Vent, dite S. T. P. C. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ed
9 novembre 2015
9 novembre 2015
Dimitri Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece2
14 novembre 2011
14 novembre 2011
* * * * * EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de monsieur Fabrice Y... et madame Sabine X... sont issus quatre enfants : - Dimitri Y..., né le 1er avril 1994 - Corentin Y..., né le 24 septembre 1995 - Lucile
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eaffa0de54ff609f7f68
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Dimitri PINCENT SCP LECAT ET ASSOCIES EXPÉDITION à : [W] [U] CIPAV Pôle social du Tribunal judiciaire de BOURGES
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00526_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
A en France constitue une menace pour l'ordre public. 8. Si l'appelant invoque sa relation avec une concubine, l'intéressée ne s'est présentée qu'à deux parloirs en 2022 et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA01695_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Lille : 1°) d'annuler l'acte du 13 janvier 2020 par lequel le maire de la commune de Wannehain a refusé de procéder à la démolition de l'ouvrage public construit
Source officielle8ème chambre
650d30c771dfcd831820106a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
de I'ordonnance à intervenir, à publier sur son site Internet tels extraits de l'ordonnance à intervenir ; CONDAMNER la société Distri Pièces à verser à la societé Discount Pièces la somme provisionnelle
Source officielleETRANGERS
670f58314ad0d5ee7d7e5b1a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LE PREFET DU PAS-DE-CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Dimitri DEREGNAUROURT, substituant Maître Xavier TERMEAU, avocat au barreau du Val de Marne PARTIE JOINTE M. le procureur
Source officielleETRANGERS
670a115ff178dc2492b0fa4a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LE PREFET DU [Localité 4] dûment avisé, représenté par Maître Dimitri DEREGNAUCOURT, avocat au barraeu de Lille substituant le cabinet Centaure Avocats, barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le
Source officielleChambre civile 1-7
67ef68ba6b85edc07d345456
2 avril 2025
2 avril 2025
° Portalis DBV3-V-B7I-WRUK (Décret n° 2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [G] [P] Me Dimitri
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Le tribunal a rejeté à bon droit les demandes de publication et au titre de la facturation émise par Distri-Bat (facture 2020-10 du 6 juillet 2020 d'un montant de 29 338,86 €, facture 2021-28 du 24 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb2
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Dimitri : depuis le mardi 20 novembre 2007 J... David : depuis le mercredi 27 novembre 2007, employé précédemment sur le centre de tri de RUEIL MALMAISON Z...
Source officielleCh. civile et commerciale
66ff85e5a4ff9ec259c09a4e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par conséquent, - débouter la société Distri Cash Accessoires de son appel - condamner la société Distri Cash Accessoires aux entiers dépens de première instance et d'appel que la SELARL GRAY
Source officielleETRANGERS
66c4318e9b20f4eee56c0529
17 août 2024
17 août 2024
DIT que la présente ordonnance sera communiquée au ministère public par les soins du greffe ; DIT que la présente ordonnance sera notifiée dans les meilleurs délais à M.
Source officielleETRANGERS
670a115ff178dc2492b0fa4c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
d'office et de mme [X] [T], interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, présente en salle d'audience à Coquelles INTIMÉ dûment avisé, représenté par Maître Dimitri
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01936_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Laclau représentant la Sarl KGM Distri. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680c68a3230da8dfaf90c028
25 avril 2025
25 avril 2025
BREIZH DISTRI S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939d6
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Dimitru Z... Mariana Y... épouse A... Vasile B...
Source officielleRec. visite domiciliaire
695f87bbcdc6046d479c8334
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DIMITROV et Me Martin ROGER, avocats au Barreau de PARIS, représenté à l'audience par Me Martin ROGER Société GEOSAT NORMANDIE (FILIALE DU GROUPE GEOSAT anciennement cabinet ALLOUET & ASSOCIES,
Source officiellePage 2 sur 20