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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 3-1
697269dacdc6046d4751908d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Intimées Société SARL S2L TRANSPORT prise en la personne de son représentant légal Me [J] [X] [U], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société S2L TRANSPORT Représentant : Me Florent LADOUCE
Source officielleChambre civile
62760c86593736057d78a9de
5 mai 2022
5 mai 2022
[X] [U] MCS/MK Demande en garantie formée contre le vendeur Grosse délivrée à Me Martine GOUT et Me Michel LABROUSSE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre civile -
Source officielleChambre 1-7
662209619ce142000838966f
18 avril 2024
18 avril 2024
de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE, plaidant Monsieur [M] [P] né le 02 Mars 1958 à [Localité 7] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jérôme LACROUTS de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92141
10 mars 2015
10 mars 2015
greffe **** ENTRE : Monsieur Christian X... ... 35400 ST MALO comparant en personne ET : Maître Guillaume Y... ... 35000 RENNES non comparant ; représenté par Me Charlotte LAROUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efa
22 janvier 2015
22 janvier 2015
DB/ PS Paiement de sommes Grosse délivrée Me LABROUSSE, Me COUDAMY et Me BRU SERVANTIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22 JANVIER 2015 --- =
Source officielleChambre 1-3
64a7af0c3bcaf505db69627e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ITALGEST REAL ESTATE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sarah CAMINITI-ROLLAND Me Jérôme LACROUTS Me Fabien GRECH Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 1-2
63d37979d1bc2605de4b4630
26 janvier 2023
26 janvier 2023
RG 21/16099 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMUV [S] [M] C/ [E] [U] [Z] [I] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Bernard GHRISTI Me Florent LADOUCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abb2
9 janvier 2008
9 janvier 2008
le maître de l'ouvrage retenait sur le solde du marché de la société DUMEZ ILE DE FRANCE la somme de 666 300 francs au titre du remplacement de carrelage de façade suivant devis des établissements Labrousse
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e28
29 janvier 2016
29 janvier 2016
C/ Marie-Claude A..., Pierre B..., SAS NEXITY LAMY autres demandes relatives à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Grosse délivrée Me LABROUSSE et GOUT, avocats Le vingt neuf Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a70
19 septembre 2013
19 septembre 2013
représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Carole Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bef
3 novembre 2014
3 novembre 2014
CM-iB mesures enfants Grosses délivrées à Maître LABROUSSE et Maître CLARISSOU, avocats Le TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92023
16 février 2015
16 février 2015
demande relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite, parents non mariés Grosse délivrée à Me DHAEZE-LABOUDIE
Source officielleChambre 1-9
63c1051dbf9fd47c90a13600
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Rôle N° RG 22/03131 N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6W3 [J] [E] [D] C/ CAISSE CONGÉS INTEMPÉRIES BTP DE LA RÉGION MÉDITERRANÉE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE
Source officielleChambre 1-11 référés
6549e2c6bc1a528318e09608
6 novembre 2023
6 novembre 2023
ETOILE DU NORD C/ [G] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 06 Novembre 2023 à : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Christophe MAIRET, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff45
3 décembre 2012
3 décembre 2012
COMPARANT - assisté de Me Corinne DHAEZE-LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT ET : Madame Nadia Y..., demeurant ...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02942_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Considérant ce qui suit : 1. la société communale de Saint-Martin, dite Semsamar, a construit pour le compte de la commune du Gosier 90 logements sociaux à Pliane, 32 logements sociaux à Labrousse et
Source officielleChambre 3-1
697269e3cdc6046d4751911c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
LJ pris en la personne de Maître [F] Intimées Me Maître [W] [F], pris en sa qualité de liquidateur de la société SARL S2L Assigné le 09/02/2022 à personne au domicile Représentant : Me Florent LADOUCE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86abe
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Z... intervenu pour labourer le jardin à la demande expresse de Mme X..., de sorte qu'il y a bien eu en l'espèce offre d'assistance et réception de cette offre, éléments caractérisant un accord de volonté
Source officielleAvis
CADA:20171567
31 décembre 2017
31 décembre 2017
opposé par le président de l'office public de l'habitat - Pas-de-Calais Habitat à sa demande de communication des documents suivants concernant l'étude de sol du terrain situé rue des Bergeronnettes Laloux
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87154
22 septembre 2004
22 septembre 2004
B... l'époque, et qu'il a participé au labour du chemin pendant l'hiver 1956-1957.
Source officiellePage 16 sur 68
LARROUY, Noah
18/08/2026
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LARROUY AUDITION GIRONDE
13/08/2026
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LARROUY AUDITION MIDI-PYRENEES
31/07/2026
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LARROUY AUDITION
31/07/2026
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31/07/2026
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