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1 356 résultats pour « Larrouy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bca

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

GS-iB crédit-bail Grosse délivrée Maître LABROUSSE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2014 --- = = oOo = =--- Le trente

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f8d

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

.-19510 MASSERET représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'un jugement rendu le 03 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Laurent Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae73b5277b00088940b5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DOMAINE DE PIBONSON Représentée par Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante Société TAQ SRO Représentée par Me Marie-thérèse LANDRISCINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

C/ LABROUSSE IMMOBILIER, SCI " LA ROSERAIE " REPRESENTEE PAR MME Z...GERANTE, CREDIT AGRICOLE CENTRE FRANCE EPARGNE SALARIALE, ORANGE MOBILES FRANCE CONTENTIEUX, SAUR CHEZ SOGEDI, SITTELEC, EDF SERVICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9322c

Appel

9 mai 2016

9 mai 2016

l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés rectification en erreur matérielle Grosse délivrée Me DHAEZE LABOUDIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd83

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

.-87000 LIMOGES représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Corinne DHAEZE-LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 03 NOVEMBRE 2011

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CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee2

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Ayant pour avocat Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Paulette X... NEE Y...

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01695_20221116

Admin. Appel

16 novembre 2022

16 novembre 2022

E, représenté par Me Dhaeze Laboudie, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Limoges du 19 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 février 2022 de la préfète de

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CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69df1f90cdc6046d4747bcd0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La société [1] justifie que Maître Larousse, avocat plaidant, a été placé en arrêt de travail pour cause de maladie à compter du 22 septembre 2025 jusqu'au 12 décembre 2025, qu'il a été hospitalisé du

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162986a201c88caf8c4e161

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

EMJ - Mandataire liquidateur de la SAS CENTRE MEDICO CHIRURGICAL [1] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Sophie LEYRIE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0728 substituée par Me Jacques LAROUSSE

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY03205_20230810

Admin. Appel

10 août 2023

10 août 2023

B , représenté par Me Laroudie, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une

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CA

Chambre 1-3

63c104f2bf9fd47c90a134fe

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

2023/005 Rôle N° RG 19/14769 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5BV SAS MGB C/ [M] [X] Société REGATA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS

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CA

Chambre 1-9

65aa20eea34ad100085817c4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

YADEME Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal Judiciaire de Nice en date du

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CA

15e Chambre A

615e0dbfc25a97f0381f4f45

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

COMPTABLE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DES ALPES MARITIMES SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Maxime ROUILLOT Me Jérôme LACROUTS

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CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e794

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

.-87200 SAINT JUNIEN représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour, assistée de Me Corinne DHAEZE LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

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CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d59

Appel

18 janvier 2016

18 janvier 2016

COMPARANT-assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Madame Christelle Isabelle Y... épouse X..., demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92ea4

Appel

11 février 2016

11 février 2016

C/ SARL CENTRE OUEST CONSTRUCTION, SA CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DU BATIMENT, Compagnie d'assurances SMABTP Grosse délivrée Me LABROUSSE, Avocat Le onze Février deux mille seize la Chambre

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CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e9f

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL POMPES FUNEBRES BUISSON PENAUD dont le siège social est Place Voltaire-19200 USSEL représentée par Me Michel LABROUSSE

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00390_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

communauté de communes Pyrénées Vallées des Gaves, la commune de Barèges, la commune de Sers, la commission syndicale de la vallée de Barèges et le syndicat France hydroélectricité, représentés par Me Larrouy-Castera

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03030_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 8 décembre 2022, 26 octobre et 23 novembre 2023, la société Moulin des Combes, représentée par Me Larrouy-Castera

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