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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65a62c1e448a370008a720b2
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65af6772b6c6260008b5303a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
656ecc847f8252831877737e
2 octobre 2023
2 octobre 2023
SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb16
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90297
13 février 2013
13 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05a
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 novembre 2011, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2b4
29 février 2012
29 février 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 17 janvier 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
63b7ccdf6b63637c907b7b11
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
63b7ccdf6b63637c907b7b13
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000a
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 octobre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000d
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 16 octobre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908ba
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cfe
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01375_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 14 mai 2024, l’association Régie de quartier Grenoble Villeneuve – Village Olympique, représentée par Me Leyraud de la SELARL Clément-Cuzin, Leyraud
Source officielle1ère Chambre
6965f696cdc6046d471c929f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
irrecevable l'acte formé par Monsieur [V], reçu au greffe le 4 décembre 2025, intitulé 'tierce opposition', celle-ci n'étant pas possible sans représentant ; PAR CES MOTIFS : Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64ba21d3354f98d9699d4f59
18 juillet 2023
18 juillet 2023
INVEST 2X CONSEILS Représentant : Me Rémi STEPHAN de la SELARL WELZER, avocat au barreau d'EPINAL Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, assistée de Céline PERRIN
Source officielle1ère Chambre
65af678db6c6260008b53042
17 janvier 2024
17 janvier 2024
NANCY INTIMES Monsieur [H] [X] Représentant : Me Amandine THIRY, avocat au barreau de NANCY Madame [W] [F] épouse [X] Représentant : Me Amandine THIRY, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f19e
27 février 2012
27 février 2012
SUR CONTREDIT DEMANDERESSE : Madame Marie Francine Z... divorcée X... ... 69380 CHAZAY-D'AZERGUES assistée de la ASS ASSOCIATION CUMIN-SPEE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860d2
6 mars 2002
6 mars 2002
Gérard demeurant : ... 69400 LIMAS Avocat : Maître CUMIN (VILLEFRANCHE SUR SAONE) DEFENDEUR ---------------- DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE du 05 Février 2002 LA SIXIEME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
633e701ff8faf13e2e973db7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[C] aux dépens avec faculté de recouvrement direct au profit de maître André Cusin conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. - Condamné M. M.
Source officiellePage 13 sur 57