Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6710aa6cbe64d7e51024515c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le seize octobre deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielle14e Chambre
6032df8d69048d53beb67de3
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Rôle N° 16/22244 [K], [P] [J] C/ Organisme RSI COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON Me Marie-laure
Source officielle14e Chambre
6032df8d69048d53beb67de4
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Rôle N° 16/22247 [M], [J] C/ Organisme RSI [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON Me Marie-laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c1
7 février 2012
7 février 2012
G : 11/ 03265 Mme Marie-Laure X... épouse Y... C/ CRIFO M. Vincent Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6285e15f6a1876057df5d44e
18 mai 2022
18 mai 2022
représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée par la Cour, composée de : Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
63104be04709e24f13d55596
31 août 2022
31 août 2022
2022 N° RG 22/00645 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trente et un août deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
695f6315cdc6046d479764f1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
01/2026 N° RG 25/00458 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le sept janvier deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
62c67c87ca9bf26379030940
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le six juillet deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
63104be14709e24f13d55598
31 août 2022
31 août 2022
2022 N° RG 22/00834 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trente et un août deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b741
9 avril 2025
9 avril 2025
Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abf7
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier, a tenu seul l'audience au
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea19
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier, a tenu seul l'audience au
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Greffière, lors des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé en audience publique par Marie-Laure ROBINEAU, présidente.
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c9004375c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Mme Marie-Laure LOUPY, Greffier, a tenu seul l'audience au
Source officielle14e Chambre
5fdde36ce9179486d91a5b8b
4 juillet 2018
4 juillet 2018
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-laure B..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle14e Chambre
5fdde371e9179486d91a5b8e
4 juillet 2018
4 juillet 2018
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-laure B..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre sociale
6350e51142150aadff23dd00
19 octobre 2022
19 octobre 2022
sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le dix neuf octobre deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb3c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb3e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
63bfb38e5e2fbe7c90043a3b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le onze janvier deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Laure
Source officiellePage 11 sur 850