Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 7 juillet 2009 à l'accord du 2 avril 1998 relatif au CFA-Voyageurs

ASET0951019M

Avenant n° 2 du 7 juillet 2011 relatif à la prévoyance

ASET1151543M

Avenant n° 2 du 7 juillet 2022 à l'accord du 15 décembre 2017 relatif à l'évolution des droits familiaux

ASET2251128M

Avenant n° 2 du 7 mars 2011 à l'accord du 16 septembre 2009 relatif à la prévoyance (Tarn-et-Garonne)

AGRS1197071M

Avenant n° 2 du 7 mars 2018 à l'annexe « Enseignement à distance » relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 et aux salaires

ASET1850371M

Avenant n° 2 du 7 mars 2018 modifiant l'accord du 6 novembre 1998 sur l'organisation, la réduction du temps de travail et sur l'emploi

ASET1850913M

Avenant n° 2 du 7 novembre 2019 à l'accord du 13 juin 2018 relatif à la négociation d'une CCN commune aux activités liées à l'équipement de maison

ASET2050119M

Avenant n° 2 du 7 octobre 2024 à l'accord du 14 avril 2015 relatif au régime complémentaire frais de santé

ASET2450920M

Avenant n° 2 du 8 avril 2021 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux

ASET2150608M

Avenant n° 2 du 8 décembre 2021 relatif à l'extinction de la convention collective nationale des chaînes thématiques (IDCC 2411) sauf dispositions sur la prévoyance

ASET2151165M

Avenant n° 2 du 8 décembre 2022 à l'accord du 3 juillet 2019 relatif à la classification et aux salaires minima des journalistes d'agences de presse

ASET2350101M

Avenant n° 2 du 8 février 2001 relatif à la liste des fonctions de l'activité diffusion télé

ASET0250220M

Avenant n° 2 du 8 février 2023 à l'accord du 4 juin 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (dite « Pro-A »)

ASET2350349M

Avenant n° 2 du 8 novembre 1989 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail - travail saisonnier

ASET8950546M

Avenant n° 2 du 8 novembre 2023 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé et de prévoyance

ASET2450393M

Avenant n° 2 du 9 avril 2013 à l'accord du 28 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Manche)

AGRS1397138M

Avenant n° 2 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

ASET1050542M

Avenant n° 2 du 9 décembre 2016 à l'accord du 14 décembre 2015 relatif au régime de frais de santé des salariés intérimaires

ASET1750107M

Avenant n° 2 du 9 décembre 2022 relatif à l'intégration des prestations d'orthodontie au sein des prestations à caractère non directement contributif

ASET2350982M

Avenant n° 2 du 9 février 1998 relatif à la classification - appartenance au régime de retraite de l'AGIRC

ASET9850239M

Avenant n° 2 du 9 juillet 2020 relatif à la révision de l'article 59 de la convention collective

ASET2050841M

Avenant n° 2 du 9 juin 2020 à l'accord du 6 juillet 2016 relatif aux conditions de vie au travail

ASET2050648M

Avenant n° 2 du 9 juin 2022 à l'accord du 5 mai 2020 relatif à la mise en œuvre de la réforme de la formation professionnelle sur la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

ASET2250950M

Avenant n° 2 du 9 novembre 2004 portant modification du champ d'application et de l'intitulé de la convention

ASET0550108M

Avenant n° 2 du 9 novembre 2015 à l'accord du 13 février 2015 relatif à la formation professionnelle

ASET1551099M