Conventions Collectives

Avenant n° 16 du 5 juillet 2007 relatif à la modulation du temps de travail

ASET0750949M

Avenant n° 16 du 5 novembre 2025 relatif à la révision de l'article 6 « Garanties accordées aux salariés participant à la négociation » du chapitre Ier « Clauses générales »

ASET2650173M

Avenant n° 16 du 6 décembre 2011 à l'accord du 10 février 1992 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2012 dans le secteur de l'importation de bois

ASET1250502M

Avenant n° 16 du 6 juillet 2004 portant diverses modifications

ASET0450936M

Avenant n° 16 du 6 juillet 2017 relatif aux salaires minima

ASET1750971M

Avenant n° 16 du 7 février 2013 à l'annexe I ter relatif aux primes d'ancienneté

ASET1350508M

Avenant n° 16 du 7 mars 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI et de la CPNE

ASET1850472M

Avenant n° 16 du 8 décembre 2022 relatif à la rémunération

ASET2350006M

Avenant n° 16 du 8 décembre 2025 relatif à la formation professionnelle de la convention collective des journalistes

ASET2650064M

Avenant n° 16 du 8 janvier 2014 à l'accord du 9 décembre 1997 relatif à la prévoyance

ASET1450473M

Avenant n° 16 du 9 avril 2025 relatif à la revalorisation des minima conventionnels

ASET2550514M

Avenant n° 16 du 9 juillet 2019 à l'accord du 26 juillet 2011 relatif à la modification des articles 5.3.5, 5.6.3, 5.7.1 et 5.7.5 de la convention collective

ASET1951085M

Avenant n° 16 du 9 mars 2006 relatif à la durée des mandats des représentants élus du personnel

ASET0650733M

Avenant n° 16 du 9 septembre 2015 instituant le régime national de complémentaire santé

ASET1550914M

Avenant n° 160 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Éducateur de mobilité à vélo »

ASET2250680M

Avenant n° 160 du 8 juillet 2021 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2021

ASET2150927M

Avenant n° 160 du 8 juin 2017 relatif à la commission nationale de négociation et à la CNIV

ASET1750783M

Avenant n° 161 du 2 mars 2022 relatif aux salaires minima pour l'année 2022

ASET2250318M

Avenant n° 161 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Moniteur de skateboard »

ASET2250677M

Avenant n° 162 du 11 octobre 2022 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2023

ASET2251322M

Avenant n° 162 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Technicien sportif de vol en soufflerie »

ASET2250678M

Avenant n° 163 du 11 juillet 2023 relatif aux salaires minima au 1er août 2023

ASET2350818M

Avenant n° 163 du 25 mars 2022 complétant l'article 5 de l'annexe I relatif au CQP « Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique »

ASET2250679M

Avenant n° 164 du 20 décembre 2017 relatif à la grille spécifique

ASET1850402M

Avenant n° 164 du 30 juin 2022, relatif au CQP « Technicien sportif d'athlétisme » (annexe 1 de la convention)

ASET2251379M