Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 31 mai 2017 à la convention collective nationale du 7 avril 2017

ASET1750674M

Avenant n° 1 du 31 mai 2018 à l'accord du 12 janvier 2016 relatif à la complémentaire frais de santé et à la prévoyance

ASET1850887M

Avenant n° 1 du 31 mai 2018 à l'accord du 24 novembre 2015 relatif à la mise en place de garanties frais de santé (scieries agricoles et exploitations forestières)

AGRS1897229M

Avenant n° 1 du 31 mars 1988 relatif au schéma d'une lettre d'engagement pour un contrat à durée déterminée

Avenant n° 1 du 31 mars 2008 relatif aux dispositions de l'article 14.2 de la convention collective

ASET0850635M

Avenant n° 1 du 31 mars 2009 relatif au toilettage technique

ASET0950520M

Avenant n° 1 du 31 mars 2022 à l'accord de branche du 14 décembre 2017 relatif à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

ASET2250548M

Avenant n° 1 du 31 mars 2022 à l'accord du 25 mars 2021 relatif à la prévoyance

ASET2250729M

Avenant n° 1 du 31 mars 2022 à l'accord du 5 juillet 2001 relatif au statut des salariés du secteur de l'événementiel

ASET2250550M

Avenant n° 1 du 31 mars 2022 à l'annexe 1 de l'avenant n° 46 du 16 juillet 2021 relatif à la révision de la CCN

ASET2250549M

Avenant n° 1 du 4 décembre 2012 relatif aux salaires et aux primes de vacances au 1er janvier 2013

ASET1350337M

Avenant n° 1 du 4 juillet 2012 à l'accord du 28 juillet 2009 relatif à la prévoyance (Manche)

AGRS1397044M

Avenant n° 1 du 4 mai 2021 à l'accord du 16 mai 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

ASET2150741M

Avenant n° 1 du 4 novembre 2022 à l'accord du 16 mai 2022 relatif aux salaires pour l'année 2022

ASET2251546M

Avenant n° 1 du 5 avril 2012 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

ASET1250920M

Avenant n° 1 du 5 avril 2017 à l'accord du 12 janvier 2016 relatif à la création d'une catégorie temporaire de cadres

ASET1750560M

Avenant n° 1 du 5 décembre 2013 portant modification de l'article 13 de la convention et du B de l'annexe I

ASET1450025M

Avenant n° 1 du 5 juillet 2010 à l'accord du 6 février 2007 relatif aux garanties décès, incapacité temporaire et incapacité permanente (Hautes-Pyrénées)

AGRS1297021M

Avenant n° 1 du 5 juillet 2010 relatif à l'exercice de l'activité de conducteur accompagnateur de personnes présentant un handicap ou à mobilité réduite

ASET1051280M

Avenant n° 1 du 5 juin 2024 relatif au contrat cadre du régime conventionnel de prévoyance

ASET2550570M

Avenant n° 1 du 5 juin 2025 à l'accord du 20 novembre 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance

ASET2550651M

Avenant n° 1 du 5 mars 2009 à l'accord du 13 juillet 2004 relatif à l'indemnité spécifique aux maîtres d'apprentissage (Basse-Normandie)

ASET0950487M

Avenant n° 1 du 5 mars 2025 à l'accord du 19 octobre 2021 relatif au régime de remboursement de frais de santé

ASET2550585M

Avenant n° 1 du 5 novembre 2024 à l'accord du 13 juin 2022 relatif aux frais de santé

ASET2550032M

Avenant n° 1 du 5 octobre 2020 à l'annexe de l'accord du 13 mars 2020 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance « Pro-A »

ASET2050873M