Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 5 septembre 2017 relatif à la classification des cadres (annexe I)

ASET1750973M

Avenant n° 1 du 6 avril 2007 à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social (1)

ASET0750774M

Avenant n° 1 du 6 décembre 2006 à l'accord du 5 juillet 2005 relatif à la formation professionnelle

ASET0750097M

Avenant n° 1 du 6 décembre 2013 à l'accord du 30 septembre 2009 relatif à la prévoyance (Gers)

AGRS1497027M

Avenant n° 1 du 6 février 2013 relatif au régime de prévoyance

ASET1351134M

Avenant n° 1 du 6 février 2020 à l'accord du 11 octobre 2017 relatif à la participation

ASET2050831M

Avenant n° 1 du 6 février 2020 à l'accord du 14 novembre 2017 relatif à l'intéressement

ASET2050830M

Avenant n° 1 du 6 janvier 2009 à l'accord du 10 juin 2008

AGRS0997049M

Avenant n° 1 du 6 juillet 1995 relatif aux conditions spécifiques d'application de l'accord du 23 novembre 1994 sur le temps de service, les repos récupérateurs et la rémunération des personnels de conduite « grands routiers » ou « longue distance »

ASET9550712M

Avenant n° 1 du 6 juillet 2016 à l'annexe I quater relatif à la prime d'ancienneté

ASET1650825M

Avenant n° 1 du 6 juin 2007 à l'accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle

ASET0750752M

Avenant n° 1 du 6 mai 2014 à l'accord du 7 avril 2011 relatif à la responsabilité sociétale des entreprises

ASET1450935M

Avenant n° 1 du 6 mars 2025 à l'avenant n° 2023-06 du 31 janvier 2023 relatif au parcours professionnel d'assistant médical

ASET2550791M

Avenant n° 1 du 6 novembre 2008 relatif au régime de prévoyance

ASET0950316M

Avenant n° 1 du 7 avril 2025 à l'accord du 28 juin 2023 relatif à la réduction du temps de travail

ASET2550543M

Avenant n° 1 du 7 décembre 2011 à l'accord du 8 décembre 2009 relatif à l'ordre des tuteurs

ASET1250247M

Avenant n° 1 du 7 décembre 2016 modifiant l'annexe III « Régime de prévoyance des salariés des entreprises d'économistes de la construction »

ASET1750082M

Avenant n° 1 du 7 décembre 2017 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif à la complémentaire santé

ASET1850222M

Avenant n° 1 du 7 décembre 2022 à l'accord du 11 décembre 2019 relatif au développement du dialogue social

ASET2350172M

Avenant n° 1 du 7 février 2001 à l'accord-cadre ARTT du 15 janvier 1999 relatif à l'habillage et au déshabillage

ASET0150506M

Avenant n° 1 du 7 janvier 2004 relatif à la période de travail de nuit

Avenant n° 1 du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance

ASET0851132M

Avenant n° 1 du 7 juillet 2011 à l'accord du 30 juin 2010 relatif à la répartition des fonds pour la formation professionnelle continue

ASET1250757M

Avenant n° 1 du 7 juillet 2020 à l'accord du 15 décembre 2017 relatif à l'évolution des droits familiaux

ASET2050689M

Avenant n° 1 du 7 juin 2006 relatif au temps de liaison, d'accompagnement et à la valorisation du métier par l'encadrement du CDD d'usage

ASET0650838M