Conventions Collectives

Avenant du 3 avril 2002 portant dispositions relatives à l'accord professionnel du 20 décembre 2001

SOCT0211920A

Avenant du 3 avril 2007 relatif à l'accord artt (heures supplémentaires)

ASET0750640M

Avenant du 3 avril 2013 à l'accord du 19 janvier 2004 relatif au régime de prévoyance

ASET1351062M

Avenant du 3 avril 2019 relatif à la révision des salaires de l'équipe technique

ASET1950741M

Avenant du 3 décembre 2012 à l'accord du 28 janvier 2011 relatif à la reprise du personnel

ASET1350408M

Avenant du 3 décembre 2014 à l'accord du 20 octobre 2010 relatif à la commission paritaire de validation des accords

ASET1650306M

Avenant du 3 décembre 2015 à l'accord du 13 octobre 2005 relatif à la prévoyance

ASET1650165M

Avenant du 3 décembre 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016

ASET1650167M

Avenant du 3 décembre 2021 à l'accord du 6 mars 2020 relatif au dispositif Pro-A

ASET2151280M

Avenant du 3 février 2016 à l'accord du 19 janvier 2004 relatif à la prévoyance

ASET1650999M

Avenant du 3 février 2021 prorogeant l'accord de méthode du 10 juin 2020 relatif à l'organisation du dialogue social pendant la période de crise sanitaire due à l'épidémie de « Covid-19 »

ASET2150369M

Avenant du 3 février 2022 à l'avenant n° 65 du 3 février 2021 relatif à la classification conventionnelle (tableau des emplois repérés [annexe])

ASET2250609M

Avenant du 3 février 2023 à l'accord du 24 novembre 2000 relatif à l'utilisation de la contribution de 0,3 % et à l'accord cadre du 24 juin 1992 sur les préoccupations sociales des salariés temporaires

ASET2350233M

Avenant du 3 janvier 1990 relatif à la classification

ASET9050185M

Avenant du 3 janvier 1990 relatif à la classification nomenclature

Avenant du 3 juillet 2006 relatif aux frais d'équipement pour l'année 2006

ASET0650903M

Avenant du 3 juillet 2007 portant modification de l'article II.2 relatif à l'aide au paritarisme

ASET0751063M

Avenant du 3 juillet 2007 relatif aux femmes enceintes travaillant la nuit (art. 12)

ASET0751255M

Avenant du 3 juillet 2018 relatif à la CPPNI

ASET1851010M

Avenant du 3 juillet 2019 à l'accord du 22 février 2006 relatif à la prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires

ASET2050130M

Avenant du 3 juillet 2019 à l'avenant n° 21 du 13 décembre 2018 et à l'accord du 13 décembre 2018 relatif à la CPPNI et au dialogue social

ASET1951156M

Avenant du 3 juillet 2020 relatif à la création de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications

ASET2050889M

Avenant du 3 mai 1984 portant application de l'article 2, dernier alinéa, de la convention collective nationale relatif au maintien des avantages collectivement acquis (Var)

Avenant du 3 mars 1982 (Savoie)

Avenant du 3 mars 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008

ASET0850839M