Conventions Collectives

Avenant du 3 mars 2010 à l'accord du 13 octobre 2005 relatif à la prévoyance

ASET1050841M

Avenant du 3 mars 2022 à l'accord collectif du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés

ASET2250537M

Avenant du 3 novembre 2009 à l'accord du 21 septembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

ASET0951185M

Avenant du 3 octobre 2008 modifiant les dispositions de l'article 31 relatif à la maladie

ASET0851156M

Avenant du 3 octobre 2019 relatif aux salaires minimaux applicables au 1er novembre 2019 en application du titre VI « Grilles des emplois. Classification. Salaires »

ASET2050110M

Avenant du 3 octobre 2022 à l'accord du 13 avril 2022 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

ASET2251363M

Avenant du 3 octobre 2024 à l'accord de méthode du 20 mars 2024 relatif à la révision de la convention collective

ASET2550595M

Avenant du 3 octobre 2024 à l'accord du 6 décembre 2017 relatif au financement du dialogue social

ASET2450915M

Avenant du 3 octobre 2024 à l'accord du 9 novembre 2021 relatif au télétravail

ASET2450826M

Avenant du 3 octobre 2024 à l'accord n° 3 du 3 juillet 2024 relatif à la modification de l'article 1er de la convention collective

ASET2450916M

Avenant du 3 septembre 2001 relatif aux primes de diplôme

ASET0150836M

Avenant du 3 septembre 2025 à l'accord du 26 septembre 2016 relatif aux qualifications professionnelles (métiers de la télésurveillance)

ASET2550889M

Avenant du 30 avril 2012 relatif à la prévoyance

ASET1250954M

Avenant du 30 avril 2014 relatif aux frais de soins de santé (titre XII)

ASET1450931M

Avenant du 30 avril 2019 relatif aux barèmes de rémunération au 1er mai 2019

ASET1951057M

Avenant du 30 janvier 2000 relatif au régime de prévoyance

Avenant du 30 janvier 2002 relatif à la cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés

ASET0250363M

Avenant du 30 janvier 2006 à l'accord du 3 novembre 2005 relatif à la prime de vie chère (Guadeloupe)

ASET0650963M

Avenant du 30 janvier 2008 portant révision de l'accord du 17 janvier 2007

ASET0850500M

Avenant du 30 janvier 2008 portant révision de la convention

ASET0850499M

Avenant du 30 janvier 2008 relatif au régime de prévoyance du personnel cadre

ASET0850611M

Avenant du 30 janvier 2009 à la convention collective

ASET0950263M

Avenant du 30 janvier 2009 portant actualisation d'articles de la convention

ASET0950307M

Avenant du 30 janvier 2012 relatif à la formation professionnelle

ASET1350205M

Avenant du 30 janvier 2012 relatif au congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie

ASET1250445M