Conventions Collectives

Avenant du 18 octobre 2024 relatif à la détermination des catégories de bénéficiaires des régimes de prévoyance et de frais de soins de santé des salariés

ASET2450849M

Avenant du 18 octobre 2024 relatif à la révision de la convention collective (art. 4.22 « Comité d'action sociale et culturelle – Spectacle vivant privé (CASC-SVP) »)

ASET2450889M

Avenant du 18 septembre 2001 relatif à la modification du champ d'application

ASET0150828M

Avenant du 18 septembre 2001 relatif au travail à temps partiel

ASET0150885M

Avenant du 18 septembre 2008 relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et de traitement

ASET0851188M

Avenant du 18 septembre 2008 relatif à la rémunération du contrat de professionnalisation

ASET0851274M

Avenant du 18 septembre 2017 à l'avenant du 27 septembre 2010 relatif à l'article 59 « Absences pour événements familiaux »

ASET1751042M

Avenant du 18 septembre 2018 portant modification de l'avenant n° 2 du 14 décembre 1990 relatif au régime de prévoyance obligatoire

ASET1950055M

Avenant du 18 septembre 2019 relatif à la révision de l'article 8.4 de la convention collective

ASET1951436M

Avenant du 18 septembre 2025 au protocole d'accord du 19 juin 2025 relatif à la revalorisation des rentes du régime de retraite supplémentaire à cotisations définies

ASET2550887M

Avenant du 19 décembre 1994 portant adhésion à FORCO Avenant n° 3 du 22 octobre 2004

ASET0451249M

Avenant du 19 décembre 2002 relatif à la classification des emplois et aux qualifications de l'ensemble du personnel salarié

ASET0350087M

Avenant du 19 décembre 2002 relatif au temps partiel

ASET0350166M

Avenant du 19 décembre 2002 relatif aux salaires (textiles artificiels et synthétiques)

ASET0350062M

Avenant du 19 décembre 2003 portant modification de certains articles

ASET0450176M

Avenant du 19 décembre 2003 relatif à l'indemnité de départ à la retraite

ASET0450090M

Avenant du 19 décembre 2003 relatif à la retraite

ASET0450222M

Avenant du 19 décembre 2003 relatif aux contreparties liées à la mise à la retraite

ASET0450135M

Avenant du 19 décembre 2006 portant modification au chapitre VII de la convention collective (régime de prévoyance)

ASET0750006M

Avenant du 19 décembre 2013 à la convention

ASET1450257M

Avenant du 19 décembre 2014 portant révision de la convention collective

ASET1550531M

Avenant du 19 décembre 2018 à l'accord du 14 décembre 2001 relatif au forfait annuel en jours

ASET1950487M

Avenant du 19 décembre 2018 à l'accord du 24 octobre 2011 relatif au calcul de la prime d'ancienneté (Montoir - Saint-Nazaire)

ASET1950668M

Avenant du 19 décembre 2019 relatif au régime professionnel de santé

ASET2050681M

Avenant du 19 décembre 2022 relatif aux indemnités pour travail de nuit, du dimanche et des jours fériés

ASET2350094M