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Doctrine Fiscale BOFIP
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts. Doctrine fiscale officielle publiée par la DGFiP, en vigueur.
10 000
documents en vigueur
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RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux
BOI-RFPI-SPEC
09 avr. 2026
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RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - Dispositif « Ancien Malraux » - Dépenses éligibles, modalités et conditions d’application
BOI-RFPI-SPEC-40-20
09 avr. 2026
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LETTRE - RFPI - Modèle de l’attestation fournie par les SCPI aux souscripteurs de parts (Dispositif « Ancien Malraux »)
BOI-LETTRE-000193
09 avr. 2026
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RFPI - Revenus fonciers - Régimes spéciaux - Dispositif « Ancien Malraux » - Champ d’application
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BOI-RFPI-SPEC-40-10
09 avr. 2026
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