Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que le Syndicat des moniteurs de ski du Haut-Champsaur a créé, à Orcières-Merlette, une Ecole de ski français (ESF)

; qu'il résulte au contraire du dossier et, notamment, de la brochure " Trim Team " qu'en Allemagne les autres services de son TO (Tour-opérateur) prospectent la vente de séjours de ski-ce qui explique

nautique ; que la pratique du ski-biscuit est fondamentalement différente de celle du ski nautique dans la mesure où la personne se trouvant sur la bouée tractée n'a aucun pouvoir de direction et de contrôle

Shop a cédé son fonds de commerce avec le droit au bail à la société Ski Service, aujourd'hui en liquidation judiciaire avec M.

X... et Y..., qui étaient entrés à son service en 1977 et qu'elle a licenciés en décembre 1987, des sommes à titre de primes de skis s'élevant à 1 950 francs pour M. X... et à 1 450 francs pour M.

Gevrier (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société anonyme Ski neige, sise ...

[B] et [S], moniteurs de ski, exerçant leur activité en qualité de travailleurs indépendants, étaient adhérents du Syndicat local des moniteurs de l'école du ski français de Saint-Lary-Soulan (le

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 2003), que la société Sipas a conclu avec la société Ski

X... connaît parfaitement les lieux de l'accident et indique avoir été le médecin des sapeurs-pompiers ; que ces lieux sont constitués d'une piste de descente de luge qui se termine par une piste de ski

X..., qui était employé depuis vingt-huit ans dans une station de ski exploitée par Mme Y..., puis par le District de la Haute-Vallée de l'Ubaye, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 novembre

fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement du salarié ne procédait pas d'une faute grave, alors que, d'une part, la cour d'appel a dénaturé les faits de la cause en estimant que le vol de skis

L... au paiement d'une prestation compensatoire, qu'il ressort de l'attestation de l'école du ski français de Chamonix que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Skis Lacroix, dont le siège est : 74550 Perrignier, en cassation d'un

une activité à une profession particulière ; que, si le prévenu soutient que la CJUE a écarté du champ des activités dérogatoires l'activité de guide touristique, à laquelle il associe l'activité de "ski

Z..., alors âgé de quinze ans, a été victime d'un accident de ski sur une piste artificielle implantée dans un complexe de loisirs exploité par la commune de Noeux-les-Mines (la commune) ; que Mme B...

productions, que Mme X..., qui avait souscrit un contrat d'assurance accident auprès de la compagnie la Mutuelle du Mans (la compagnie) prenant effet le 8 janvier 1988, a été victime d'un accident de ski

véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur victime a droit à réparation de son dommage ; que la cour d'appel a constaté l'impossibilité pour Mme Y... de pratiquer le ski

X... et Ski and Sport ; que M.