que Gilbert X... ait circulé à une vitesse supérieure à 150 km/h., la motocyclette était nécessairement dans le champ de visibilité d'Eugène A..., soit 220 mètres ou 186,40 mètres selon les services de

. ; " après avoir constaté que la voie d'où avait débouché l'automobiliste Z... n'était pas ouverte à la circulation mais que le motocycliste X... avait entrepris le dépassement d'un camion momentanément

pas établir avec certitude que Fabien Y... circulait à une vitesse supérieure à la limite autorisée ; que même l'absence de trace de freinage n'était pas révélateur d'un défaut de maîtrise du motocycliste

; qu'un témoin, Istok Drca, se trouvant à l'endroit précis de l'accident, a déclaré qu'il avait vu la motocyclette arriver à vive allure et que le véhicule automobile n'a marqué aucun arrêt sur l'axe

le bord droit de la chaussée ; que sa déclaration est confirmée par Mme E... qui a attesté que, dans son rétroviseur, elle avait aperçu le véhicule de Claude B... bien à droite, alors que le motocycliste

. ; "aux motifs que la voiture au volant de laquelle elle se trouvait a été heurtée, "à l'arrière droit" par la motocyclette de Jean-Pierre Z... au moment où cette automobiliste "achevait de rentrer

a engagé sa manoeuvre ; que cette vitesse est confirmée par la trajectoire poursuivie par la motocyclette sur plus de 40 mètres malgré deux chocs successifs d'une violence certaine, compte tenu des impacts

dans son couloir de marche mais à proximité de la ligne continue et la voiture en empiétant légèrement sur le couloir de la motocyclette, pour pouvoir serrer au maximum sa droite, aurait dû rouler à une

circulant avenue Pierre Mendès-France a tourné à gauche afin d'entrer sur le parc automobile de l'hypermarché Carrefour ; qu'alors qu'il traversait la chaussée, il est entré en collision avec la motocyclette

qui circulait en sens inverse, et qui fut tué sur le coup; que la collision a eu lieu dans le couloir de circulation de ce motocycliste; qu'aucun des passagers du véhicule conduit par Fabrice A..., et

qui est à l'origine de l'accident dont la partie civile a été victime ; qu'ainsi, c'est à tort que la cour d'appel a exclu toute faute de la prévenue dans la collision qui s'est produite avec la motocyclette

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré l'automobiliste Fleurot entièrement responsable des conséquences de l'accident dont le motocycliste

d'effectuer le dépassement, et que selon Jean-Louis Z... qui suivait immédiatement la moto, c'est au moment où le motocycliste entamait sa manoeuvre que Gérard Y..., qui d'après ses dires cherchait à

de ce dernier ; "alors qu'il résulte de la localisation du point de choc sur la partie gauche de la chaussée par rapport au sens de marche du motocycliste et de la situation sur l'avant gauche des

contre l'ilôt directionnel, qu'à la sortie de cet ilôt directionnel... le conducteur de la motocyclette... à dû voir la voiture de police et... en face de lui, les deux panneaux directionnels et le muret

Le chauffeur de la motocyclette ne se trouvait pas sur son engin. C'est donc la motocyclette seule qui a percuté l'avant gauche de mon véhicule. Je devais rouler à 30 ou 40 km.

qu'un témoin Mme Y... qui suivait le véhicule du prévenu a contrairement à ce dernier vu ariver la motocyclette ; qu'incontestablement, Dauber faisant preuve d'inattention, a entrepris un changement

Y... avait indiqué " que le motocycliste s'était déporté sur la voie de gauche pour entamer le dépassement de la voiture qui le précédait d'une cinquantaine de mètres et que l'automobiliste rattrapé avait