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2 826 résultats pour « motocyclettes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137228ccd580146773fe587

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

X..., qui circulait à motocyclette, a fait une chute sur la chaussée et a été blessé ; que le 2 janvier 1991, il a assigné en réparation de son préjudice M.

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CC

cr

61372561cd5801467741d35c

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

J'ai commencé ma manoeuvre de recul et j'ai vu derrière moi une motocyclette.... je me suis arrêté. La motocyclette avait largement la place de m'éviter...

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61372567cd5801467741d6d6

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

que Gilbert X... ait circulé à une vitesse supérieure à 150 km/h., la motocyclette était nécessairement dans le champ de visibilité d'Eugène A..., soit 220 mètres ou 186,40 mètres selon les services de

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61372585cd5801467741e742

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

. ; " après avoir constaté que la voie d'où avait débouché l'automobiliste Z... n'était pas ouverte à la circulation mais que le motocycliste X... avait entrepris le dépassement d'un camion momentanément

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cr

6137269ccd58014677426fff

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

pas établir avec certitude que Fabien Y... circulait à une vitesse supérieure à la limite autorisée ; que même l'absence de trace de freinage n'était pas révélateur d'un défaut de maîtrise du motocycliste

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cr

61372671cd580146774259a7

Cassation

7 mars 1991

7 mars 1991

; qu'un témoin, Istok Drca, se trouvant à l'endroit précis de l'accident, a déclaré qu'il avait vu la motocyclette arriver à vive allure et que le véhicule automobile n'a marqué aucun arrêt sur l'axe

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6137256fcd5801467741db42

Cassation

14 décembre 1994

14 décembre 1994

le bord droit de la chaussée ; que sa déclaration est confirmée par Mme E... qui a attesté que, dans son rétroviseur, elle avait aperçu le véhicule de Claude B... bien à droite, alors que le motocycliste

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éesc/Fabienne X

61372565cd5801467741d593

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

. ; "aux motifs que la voiture au volant de laquelle elle se trouvait a été heurtée, "à l'arrière droit" par la motocyclette de Jean-Pierre Z... au moment où cette automobiliste "achevait de rentrer

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édure suiviec/Christophe B

61372546cd5801467741c681

Cassation

11 octobre 1993

11 octobre 1993

a engagé sa manoeuvre ; que cette vitesse est confirmée par la trajectoire poursuivie par la motocyclette sur plus de 40 mètres malgré deux chocs successifs d'une violence certaine, compte tenu des impacts

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cr

éesc/François Y

61372590cd5801467741ed64

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

dans son couloir de marche mais à proximité de la ligne continue et la voiture en empiétant légèrement sur le couloir de la motocyclette, pour pouvoir serrer au maximum sa droite, aurait dû rouler à une

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613725dfcd580146774212e6

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

circulant avenue Pierre Mendès-France a tourné à gauche afin d'entrer sur le parc automobile de l'hypermarché Carrefour ; qu'alors qu'il traversait la chaussée, il est entré en collision avec la motocyclette

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61372598cd5801467741f139

Cassation

19 août 1997

19 août 1997

qui circulait en sens inverse, et qui fut tué sur le coup; que la collision a eu lieu dans le couloir de circulation de ce motocycliste; qu'aucun des passagers du véhicule conduit par Fabrice A..., et

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éesc/Catherine Z

613725cacd58014677420884

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

qui est à l'origine de l'accident dont la partie civile a été victime ; qu'ainsi, c'est à tort que la cour d'appel a exclu toute faute de la prévenue dans la collision qui s'est produite avec la motocyclette

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61372585cd5801467741e734

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré l'automobiliste Fleurot entièrement responsable des conséquences de l'accident dont le motocycliste

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613725b1cd5801467741fd0c

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

d'effectuer le dépassement, et que selon Jean-Louis Z... qui suivait immédiatement la moto, c'est au moment où le motocycliste entamait sa manoeuvre que Gérard Y..., qui d'après ses dires cherchait à

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6137257acd5801467741e185

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

de ce dernier ; "alors qu'il résulte de la localisation du point de choc sur la partie gauche de la chaussée par rapport au sens de marche du motocycliste et de la situation sur l'avant gauche des

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61372537cd5801467741bed3

Cassation

8 janvier 1990

8 janvier 1990

contre l'ilôt directionnel, qu'à la sortie de cet ilôt directionnel... le conducteur de la motocyclette... à dû voir la voiture de police et... en face de lui, les deux panneaux directionnels et le muret

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civ2

6137236dcd580146774099d3

Cassation

29 juin 2000

29 juin 2000

Le chauffeur de la motocyclette ne se trouvait pas sur son engin. C'est donc la motocyclette seule qui a percuté l'avant gauche de mon véhicule. Je devais rouler à 30 ou 40 km.

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cr

61372565cd5801467741d5e1

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

qu'un témoin Mme Y... qui suivait le véhicule du prévenu a contrairement à ce dernier vu ariver la motocyclette ; qu'incontestablement, Dauber faisant preuve d'inattention, a entrepris un changement

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61372604cd580146774224e1

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Y... avait indiqué " que le motocycliste s'était déporté sur la voie de gauche pour entamer le dépassement de la voiture qui le précédait d'une cinquantaine de mètres et que l'automobiliste rattrapé avait

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