; que, pour retenir le caractère original des catalogues revendiqués par la société Camard, la cour d'appel a affirmé que les objets qui y étaient présentés étaient accompagnés d'une description tendant

et ne présentent donc pas un caractère d'originalité suffisant ; ils soutiennent que l'originalité du logiciel « ANALYSE MENSUELLE » réside dans le traitement de l'information comptable, qui : a nécessité

un caractère original dans sa composition, ou son agencement ou son assemblage ; Qu'en statuant ainsi en affirmant que le caractère original de l'oeuvre n'était pas discuté par la société Hestia finance

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une oeuvre originale protégée par le droit d'auteur, de sorte que les logiciels VAI et ADT qui se présentaient sous forme de versions reconfigurées du logiciel Winsure II STG en constituaient une contrefaçon

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l'article 455 du code de procédure civile ; 3°/ que l'originalité est exclusive de toute contrefaçon ; que l'originalité d'un logiciel par rapport à un autre s'apprécie par comparaison des codes sources

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des photos qui les illustrent, une originalité qui en fait des œuvres protégées par le droit d'auteur ; que, pour caractériser l'originalité de ces œuvres revendiquées contestée en défense, elle soutient

, que le logiciel « ASW » est une « refonte » du logiciel « e-TSM/MecaPlanning ».

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du jeu en fonction des actions des joueurs dont la protection est revendiquée ; que cette combinaison de sons et d'images animées, propre au jeu Defender constitue certes un ensemble audio-visuel présentant

caractère original du logiciel SOLIDWORKS, la société DASSAULT soutient que ledit logiciel et ses modules constituent un tout composé d’un tronc commun avec des modules variés accessibles selon le périmètre

personnellement investie dans le développement desdits logiciels en y intégrant des propositions personnelles, novatrices, nouvelles et originales, fruits de ses efforts créatifs; que les logiciels qu

invoqué par celle-ci à l'appui de la poursuite et de sa constitution de partie civile est exclu de la protection accordée par ladite loi, "aux motifs que cette protection "ne profite, nonobstant le caractère